3006Medicaments (excluding goods of heading 3002 , 3005 or 3006 ) ▸ Waste pharmaceuticals specified in note 4(k) to this Chapter
SPL'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.
3006Medicaments (excluding goods of heading 3002 , 3005 or 3006 ) ▸ Made of plastics,
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.
20% ex-works MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.
25% ex-works 3006Medicaments (excluding goods of heading 3002 , 3005 or 3006 ) ▸ Made of fabrics
SPFabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.
3006Medicaments (excluding goods of heading 3002 , 3005 or 3006 ) ▸ Appliances identifiable for ostomy use
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
50% ex-works 3006Any other product from heading 3006
MaxNOMFabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.
20% ex-works