Aller au contenu

Forum Q&A
Veille réglementaire
Réglementation

ConnexionInscription

ConnexionInscription

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

The Trade Hub
...Customs Intelligence
Origine des marchandises
Origine préférentielle - Accords de l'UE
SPG Standard
HS 09

SPG Standard - HS 09

Régime général des préférences (SPG standard) de l'UE

14 règlesTolerance: 10%

Pages liées

SPG Standard

Tous les accords

Voir les règles d'origine non préférentielle

HS 09

0901Vegetable products (0901)

WO

Tous les matériaux végétaux doivent être entièrement obtenus.

Positions avec règles specifiques(14)

0901Vegetable products (0901)

0902Vegetable products (0902)

0903Vegetable products (0903)

0904Vegetable products (0904)

0905Vegetable products (0905)

0906Vegetable products (0906)

0907Vegetable products (0907)

0908Vegetable products (0908)

0909Vegetable products (0909)

0910Vegetable products (0910)

0911Vegetable products (0911)

0912Vegetable products (0912)

0913Vegetable products (0913)

0914Vegetable products (0914)

SPG Standard - Chapitre 09 - The Trade Hub