Quelle est la règle d'origine préférentielle pour HS 11 sous l'accord Union douanière UE-Turquie ?

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UE-Turquie UD - HS 11

Union douanière UE-Turquie

1 règles1996

1101-11091101-1109

Production dans laquelle tous les matériaux des chapitres 10 et 11, heading 0701, heading 0714, heading 2302 à heading 2303 ou sous-heading 071010 utilisés sont entièrement obtenus.

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Production dans laquelle tous les matériaux des chapitres 10 et 11, heading 0701, heading 0714, heading 2302 à heading 2303 ou sous-heading 071010 utilisés sont entièrement obtenus.

UE-Turquie UD - HS 11

Positions avec règles specifiques(1)

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