Quelle est la règle d'origine préférentielle pour HS 12 sous l'accord Union douanière UE-Turquie ?

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UE-Turquie UD - HS 12

Union douanière UE-Turquie

1 règles1996

1201-12141201-1214

CTH

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

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1201-12141201-1214

CTH

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

UE-Turquie UD - HS 12

Positions avec règles specifiques(1)

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