Quelle est la règle d'origine préférentielle pour HS 13 sous l'accord Union douanière UE-Turquie ?

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UE-Turquie UD - HS 13

Union douanière UE-Turquie

1 règles1996

1301-13021301-1302

MaxNOM + CTH

Production à partir de matériaux non originaires de n’importe quel heading dans laquelle le poids total des matériaux non originaires des heading 1701 et 1702 ne dépasse pas 20 % du poids du produit.

20% weight

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