Quelle est la règle d'origine préférentielle pour HS 20 sous l'accord Union douanière UE-Turquie ?

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UE-Turquie UD - HS 20

Union douanière UE-Turquie

3 règles1996

2001Heading 2001

CTH

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

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2001Heading 2001

CTH

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

UE-Turquie UD - HS 20

Positions avec règles specifiques(3)

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