Quelle est la règle d'origine préférentielle pour HS 64 sous l'accord Union douanière UE-Turquie ?

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UE-Turquie UD - HS 64

Union douanière UE-Turquie

2 règles1996

6401-64056401-6405

CTH

Production à partir de matières non originaires de toute position, sauf à partir d'ensembles non originaires de tiges fixées à des semelles intérieures ou à d'autres composants de semelles de la position 6406.

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6401-64056401-6405

CTH

UE-Turquie UD - HS 64

Positions avec règles specifiques(2)

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