Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

78 résultats pour "17"

Codes nomenclature

845210110010Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16|kg sans moteur ou 17|kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16|kg sans moteur ou 17|kg avec moteur9%320417005880Colorant C.I. Pigment Yellow 17 (CAS RN 4531-49-1) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 179%151190192080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%17Section XVII — MATÉRIEL DE TRANSPORT8%151319302080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%151321102080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%151329302080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%392690977780Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 13,2 mm ou plus mais n'excédant pas 17,2 mm, en emballages immédiats de 2 500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement8%151311102080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%291429001580Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS|RN|3962-66-1)8%291613003080Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS|RN|63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17|% en poids d'impuretés provenant du processus de production8%292390006580Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d'une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n'excédant pas 27,5 %8%293499906380(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(Morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS|RN|119302-20-4)8%381590903880Photo-initiateur contenant en poids: -80 % ou plus de di[β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol (CAS RN 886463-10-1), -pas plus de 17 % de [β-4-[4-(2-diméthylamino-2-benzyl)butanoylphényl]pipérazine]propionate de polyéthylène glycol8%390599908180Poly(butyral de vinyle) (CAS RN 63148-65-2): — contenant au minimum 17,5 % et au maximum 20 % en poids de radicaux hydroxyles, et — dont la valeur médiane de la taille des particules (D50) est supérieure à 0,6 mm8%151190912080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%581091100080d'une valeur excédant 17,50|€ par|kg poids net8%200820110080d'une teneur en sucres excédant 17|% en poids8%200820510080d'une teneur en sucres excédant 17|% en poids8%581092100080d'une valeur excédant 17,50|€ par|kg poids net8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.019.17084798997

Machine permettant la collecte et la valorisation des bouteilles en plastiques et des canettes usagées. Elle ne broie ni les bouteilles, ni les canettes. La machine est équipée d’un mécanisme de comptage optique permettant l’impression des bons de récompense. Un trappe manuelle sécurisée est prévue pour insérer les bouteilles et les canettes. Le produit fonctionne exclusivement sur une prise de courant de 230V , sans batterie.

BEBTIDT.50.019.1710511998590

Biopsies cutanées (punch biopsies) de peau humaine. Ces échantillons de tissu cutané mesurent environ 3 mm de diamètre et sont conservés dans des tubes contenant une solution de préservation, maintenus à l'état congelé. Ces échantillons sont destinés exclusivement à des tests in vitro dans le cadre de recherches non cliniques ou pré-cliniques. Ils ne sont pas conçus pour un usage thérapeutique ou prophylactique.

BEBTIDT.50.015.1739405990090

Dissipateur thermique sous la forme d’un bloc circulaire fabriqué en aluminium extrudé 6063 d’un diamètre d’environ 40 mm présentant des ailettes à intervalles réguliers dont certaines sont en forme de « crochets » aux extrémités ainsi que 4 perçages servant de trous de fixation sur le bloc central. L’article est destiné à être utilisé pour dissiper la chaleur produite par les modules LED.

BEBTIDT.50.015.1717604210090

Profilé creux en alliage d'aluminium (Al < 99% et Fe + Si + Mg + Cu > 1 %), coupé à longueur, avec un perçage sur un côté, permettant de fixer le driver alimentant l’appareil d’éclairage.

BEBTIDT.50.015.1709405990090

Tige de suspension (en laiton/acier) pour luminaire suspendu au plafond. Elle mesure 100 mm de long et 6 mm de diamètre.

1 / 4Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI