Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

45 résultats pour "4802"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

1 / 3

Voir aussi

480400000080Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n$o$s|4802|ou 48038%
480411000080écrus6%
480421000010Papiers kraft pour sacs de grande contenance6%
480411110080d'un poids au mètre carré inférieur à 150|g6%
480411150080d'un poids au mètre carré compris entre 150|g inclus et 175|g exclus6%
480411190080d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175|g6%
480411900080autres6%
480419000080autres6%
480419120010dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude6%
480419120020composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré6%
480419120080inférieur à 175|g6%
480419190080égal ou supérieur à 175|g6%
480419300080autres6%
480419900080autres6%
480411110010dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude6%
480421000080écrus6%
480421100080dont la composition fibreuse totale est constituée par 80|% au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude6%
480421900080autres6%
480429000080autres6%
480411000010Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner6%
FRBTIFR-BTI-2021-028934802611500

Papier brun, non couché, ni enduit, vergé ou lisse, dont la composition fibreuse est constituée de fibres obtenues par un procédé mécanique (pâte CTMP), conditionné en rouleaux (entre 2 et 400m de longueur et maximum 1m de largeur), d’un poids au m² compris entre 40 g/m² et 70 g/m². L’article peut être imprimé avec des encres à l'eau, et sert à l'emballage.

FRBTIFR-BTI-2021-0097048021000

Feuille de papier non absorbant à base de mûrier destinée à l’écriture calligraphique en encre de Chine. Cet article est fabriqué à la main.

FR-RTC-2016-0058614802552500

PAPIER A PATE CHIMIQUE BLANCHIE AU BISULFITE, NON COUCHE, D'UN POIDS AU M² DE 60 G, D'UNE TENEUR EN CENDRES DE 9,8%, CONDITIONNE EN ROULEAU D'UNE LARGEUR DE 7 CM.

FR-RTC-2014-0078394802690000

PAPIER, DE FORME RECTANGULAIRE, NON COUCHE, NI ENDUIT, DES TYPES UTILISES POUR L'ECRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES, EN PATE CHIMICO-MECANIQUE DE FIBRES DE CELLULOSE. DIMENSIONS : 48,8 X 38 CM. POIDS AU M² DE 80 G.

FR-PRO-2011-0061104802551500

ROULEAU DE PAPIER, OBTENU PAR UN PROCEDE CHIMIQUE, DONT LE POIDS AU M2 EST DE 57 GR, ET DONT LE TAUX DE CENDRES EST DE 14.6%. PAPIER NON COUCHE, NI ENDUIT, DES TYPES UTILISES POUR L'ECRITURE, PRESENTE EN ROULEAU.

Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI