Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8473291000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

847329100080Assemblages électroniques6%
FRBTIFR-BTI-2020-069438473291000

Carte électronique de signaux analogiques et numériques, destinée à être intégrée dans un terminal de traitement de paris sportifs. L’article consiste en un circuit imprimé double face, équipé des éléments suivants : circuits intégrés, résistances, condensateurs, diodes, bobines, transistors, connecteurs (d’antenne, RJ45, DC Jack, micro match..), LED, buzzer piézo-électrique, polyswitch, thermistance, relais et interrupteur à bascule. C’est une interface qui gère la recharge des batteries et le module d’impression de tickets. Dimensions : 123,5 x 145 x 22 millimètres.

FRBTIFR-BTI-2021-049258473299000

Caisson métallique faisant partie d’un terminal de paiement. Celui-ci est destiné à supporter le terminal de paiement ainsi que les autres appareils destinés au traitement des informations de paiement.

FRBTIFR-BTI-2021-049268473299000

Partie spécifique d’un terminal de paiement bancaire se présentant sous la forme d’un pied en profilés métalliques. Ce pied a pour fonction d’être le support permettant de fixer les autres appareils destinés au traitement des informations de paiement. Tablettes en option.

FR-PRO-2011-0048418473299000

PARTIE DE CAISSE ENREGISTREUSE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN TIROIR CAISSE EN TOLE D'ACIER ET D'UN BAC EN PLASTIQUE DOTE DE 5 COMPARTIMENTS POUR LES BILLETS ET 8 COMPARTIMENTS POUR LES PIECES. IL EST DOTE D'UNE CLE DE FERMETURE ET D'UNE CONNEXION TYPE "RJ". DIMENSIONS: 300X445X120MM.

FR-PRO-2011-0048438473299000

PARTIE DE CAISSE ENREGISTREUSE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN TIROIR CAISSE EN TOLE D'ACIER DOTE DE 8 COMPARTIMENTS AVEC PINCES POUR LES BILLETS ET 8 COMPARTIMENTS POUR LES PIECES. IL EST DOTE D'UNE CLE DE FERMETURE ET D'UNE CONNEXION RJ11. DIMENSIONS: 410X415X110MM.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI