Carte électronique de signaux analogiques et numériques, destinée à être intégrée dans un terminal de traitement de paris sportifs. L’article consiste en un circuit imprimé double face, équipé des éléments suivants : circuits intégrés, résistances, condensateurs, diodes, bobines, transistors, connecteurs (d’antenne, RJ45, DC Jack, micro match..), LED, buzzer piézo-électrique, polyswitch, thermistance, relais et interrupteur à bascule. C’est une interface qui gère la recharge des batteries et le module d’impression de tickets. Dimensions : 123,5 x 145 x 22 millimètres.

Règles générales 1 et 6 - Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position 8473, de sous-position 847329 et de code NC 84732910. Note n°2.a de la section XVI : les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées. NESH de la position tarifaire du 8473, relative aux parties d’appareils du 8470, autres que les machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029. NENC de la position tarifaire du 8473 29 10, relative aux assemblages électroniques (renvoi au 8443 99 10). NENC de la position tarifaire du 8443 99 10, déterminant les assemblages électroniques.