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880700000080Parties des appareils n$o$s|8801, 8802|ou 88068%
880710000080Hélices et rotors, et leurs parties6%
880710001080destinés à des aéronefs civils6%
880710002080destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté6%
880710009080autres6%
880720000080Trains d'atterrissage et leur parties6%
880720001080destinés à des aéronefs civils6%
880720002080destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté6%
880720009080autres6%
880730000080autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote6%
880730001080destinés à des aéronefs civils6%
880730002080destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté6%
880730004010autres6%
880730004080Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères6%
880730009980autres6%
880790000080autres6%
880790100080de cerfs-volants6%
880790210010de véhicules spatiaux (y compris les satellites)6%
880790210080de satellites de télécommunications6%
880790290080autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-0153888010010

Dirigeable désassemblé, de type Lightship, modèle A60, variante R comprenant des pièces de rechange et équipements sol associés. L'enveloppe du dirigeable mesure 39 m de long et 11 m de diamètre. La gondole a une longueur de 4m et une hauteur de 2,28 mètres. Sa couleur dominante est blanche. Ce dirigeable est destiné à un usage civil, dans un cadre agréé par l'Aviation Civile. Il bénéficie d’un certificat de type couvert par le document AS1NM de l'Aviation Civile Américaine.

FR-E4-2009-0021968801001010

DELTAPLANE. IL SE COMPOSE DE: -ALLIAGE ALUMINIUM ET CARBONE, -TOILE EN DACRON. -POIDS: ENTRE 23KG ET 36KG.

FR-E4-2008-00203988010010

BALLONS MÉTÉOROLOGIQUES EN LATEX NATUREL. ILS SONT UTILISÉS EN MATIÈRE D'OBSERVATION ATMOSPHÉRIQUE AFIN D'OBTENIR DES PROFILS VERTICAUX DE L'ATMOSPHERE. ILS SONT LIVRÉS SEULS SANS LEURS APPAREILS DE SONGADE AÉROLOGIQUES.

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