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39 résultats pour "05"

Codes nomenclature

720249100080contenant en poids 0,05|% ou moins de carbone8%720249500080contenant en poids plus de 0,05|% mais pas plus de 0,5|% de carbone8%722511001580possédant une perte de cœur maximale supérieure à 0,9 W/kg mais inférieure ou égale à 1,05 W/kg8%722511001980possédant une perte de cœur maximale supérieure à 1,05 W/kg8%722611001480possédant une perte de cœur maximale supérieure à 0,9 W/kg mais inférieure ou égale à 1,05 W/kg8%722611001680possédant une perte de cœur maximale supérieure à 1,05 W/kg8%722611009480possédant une perte de cœur maximale supérieure à 0,9 W/kg mais inférieure ou égale à 1,05 W/kg8%722611009680possédant une perte de cœur maximale supérieure à 1,05 W/kg8%760900005080Composants usinés en aluminium : -contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n'excédant pas 0,61, %, -contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n'excédant pas 0,61, %, -présentant un état de durcissement T5 ou T6, -d'une masse de 0,05 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,2 kg, destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO₂ des véhicules à moteur8%271020162180en provenance du Canada6%720249509080autre6%271020162120Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras ou d'un mélange d'esters monoalkyles d'acides gras et de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile6%271020162980autres6%271020163380Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile6%720249501110d'une teneur en chrome de 30% ou plus, en poids6%720249501180contenant en poids 0,1|% ou moins de carbone et plus de 30|% mais pas plus de 90|% de chrome (ferro-chrome surraffiné)6%720249501980autre6%720249102080contenant en poids plus de 30|% mais pas plus de 90|% de chrome (ferro-chrome surraffiné)6%720249109080autre6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.05657041000

Il s’agit d’un tapis (ou dalle) en carré, composé d'une couche textile grise sur une face et une couche textile noire sur l’autre face. Sur un côté de la face grise, se trouve une pièce en plastique qui permet de délimiter le circuit pour petites voitures (qui ne font pas l’objet de la présente décision). L’assemblage de plusieurs dalles permet de former un circuit pour voiture radio commandé ou autres types de voitures jouets. Ce tapis permet la pratique d’une activité de loisir.

FRBTIFR-BTI-2025-05705-0139241000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une grignoteuse en forme d’écureuil, composée d’une partie majoritairement en plastique dur (polypropylène), et d’une partie molle en silicone alimentaire (LFGB), dans laquelle sont inséré les aliments. La grignoteuse sert à initier le bébé à la mastication et à introduire progressivement les fruits et légumes dans son alimentation. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bord et brodé d’un écureuil sur la face avant. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC reprend seulement la grignoteuse. Le bavoir fait l'objet d'un autre RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-05705-0261112090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une grignoteuse en forme d’écureuil, composée d’une partie majoritairement en plastique dur (polypropylène), et d’une partie molle en silicone alimentaire (LFGB), dans laquelle sont inséré les aliments. La grignoteuse sert à initier le bébé à la mastication et à introduire progressivement les fruits et légumes dans son alimentation. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bord et brodé d’un écureuil sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC reprend seulement le bavoir en matière textile. La grignoteuse fait l'objet d'un autre RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-05707-0139241000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une cuillère composée d’un manche en bois de hêtre et d’un embout en silicone alimentaire LFGB. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bords et brodé d’un ourson et d’un oiseau sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC ne reprend que la cuillère. Le bavoir fait l'objet d'un autre RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-05707-0261112090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une cuillère composée d’un manche en bois de hêtre et d’un embout en silicone alimentaire LFGB. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bords et brodé d’un ourson et d’un oiseau sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC ne reprend que le bavoir. La cuillère fait l'objet d'un autre RTC.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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