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Codes nomenclature

381239903380Photostabilisant UV contenant en poids : - 40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'un mélange de 3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]propionates d'alkyles C7-C9 ramifiés et linéaires (CAS RN 127519-17-9) , et - 40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'un mélange de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxypipéridin-4-yl)-1,10-décanedioate et de 1,8-bis[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-((2,2,6,6-tetraméthyl-1-octyloxypiperidin-4-yl)-décan-1,10-dioyl)pipéridin-1-yl)oxy]octane (CAS RN 129757-67-1)9%840810910080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%381590908880Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant - pour un mélange sans huile et sans hexane: -|4|% ou plus mais pas plus de 10|% en poids de titane et -|10|% ou plus mais pas plus de 20|% de magnésium9%382499927080Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine9%081290981110Fruits des Nos et sous-positions 0803, 0804 10, 0805 40, 0810 20 90, 0810 30 90, 0810 40 10, 0810 40 50, 0810 50, 0810 60, 0810 70 et 0810 90 759%390110102080Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec -un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, -une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm³, et -une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C9%391000002580Préparations contenant en poids: -|au moins 10|% de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS|RN|69861-02-5), et -|au moins 10|% de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS|RN|146632-07-7)9%391110008180Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5|à C-10|à raison de plus de 75|% en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10|% en poids, mais pas plus de 25|%, donnant une résine hydrocarbure présentant: -|un indice d'iode supérieur à 120|et -|une couleur Gardner de plus de 10|pour le produit pur, ou -|une couleur Gardner de plus de 8|pour une solution à 50|% en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166)9%392114002080Bloc alvéolaire en cellulose régénérée, imprégné d'eau contenant du chlorure de magnésium et des composés d'ammonium quaternaire, mesurant 100 cm (± 10 cm) × 100 cm (± 10 cm) × 40 cm (± 5 cm)9%722519101080Produits plaqués ou revêtus, non enroulés, sans motif en relief, d'une épaisseur excédant 10 mm et les produits plaqués ou revêtus, non enroulés, sans motif en relief, d'une épaisseur d'au moins 4,75 mm mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur d'au moins 2 050 mm9%840810110080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%720890201080en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2 050 mm ou plus9%381239906580Stabilisateur pour matière plastique constitué de: -|2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4), -|2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), et -|mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)9%722599004110autres, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2050 mm ou plus9%840810310080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%840810410080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%840810610080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%840810710080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%720890802080en aciers non alliés, à l'exclusion des aciers pour outillage, d'une épaisseur excédant 10 mm ou d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur de 2 050 mm ou plus9%840810230080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|009%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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