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Codes nomenclature

520631000080titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples)8%520632000080titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)8%520641000080titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples)8%520642000080titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples)8%14Section XIV — PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES8%720299803080Silico-calcium – un alliage contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, pas moins de 4 % mais moins de 14 % de fer, et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté8%721391000080de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14|mm8%988014000080relevant du chapitre 148%852859003080Dispositif électronique équipé d'un écran d'affichage à cristaux liquides (LCD) alimenté par une tension de 12 V ou plus mais n'excédant pas 14,4 V, contenant: -un dispositif de contrôle LCD, -un module GPS, -un module Bluetooth, -un port USB, -un syntoniseur radio, -avec ou sans module DAB, -avec ou sans fonctions de coopération avec E-CALL, -avec ou sans panneau de contrôle intégré, -avec ou sans connecteurs, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 878%870850201580Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée8%870850207580Dispositif de joint homocinétique pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: - une bague intérieure présentant 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 13,0mm ou plus mais n'excédant pas 28,0mm, - une bague extérieure présentant 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour le roulement des billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45% mais n'excédant pas 0,58%, filetée et avec une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 44 dents, - une cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14% mais n'excédant pas 0,55%, et - avec un compartiment à graisse, - capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 52 degrés8%870850555080Cage sphérique pour roulement à billes de joint homocinétique externe, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n'excédant pas 0,57 %, forgée, tournée, poinçonnée, fraisée et trempée8%870850993580Dispositif de joint homocinétique pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: - une bague intérieure présentant 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 13,0mm ou plus mais n'excédant pas 28,0mm, - une bague extérieure présentant 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour le roulement des billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45% mais n'excédant pas 0,58%, filetée et avec une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 44 dents, - une cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14% mais n'excédant pas 0,55%, et - avec un compartiment à graisse, - capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 52 degrés8%950300954080Moteur miniature actionné par frottement mécanique: -constitué d'un corps en matière plastique, -d'une longueur d'arbre comprise entre 10,5 cm et 14,5 cm, -comportant un disque métallique, -déclenchant le mouvement en faisant tourner les pignons grâce à la force exercée par frottement destiné à la fabrication de jouets relevant de la position 95038%100199001380avec - un poids spécifique en kg/hl supérieur ou égal à 78, - d'un maximum de 10,0|% d'éléments qui ne sont pas de grains de blé de qualité irréprochable, dont un maximum de 7,0|% de grains brisés et/ou échaudés, d'un maximum de 2,0|% de grains attaqués par les prédateurs, d'un maximum de 0,5|% de grains germés, - d'un maximum de 1,0|% d'impuretés diverses (Schwarzbesatz), - un temps de chute (Hagberg) d'un minimum de 230, - un taux de protéine (à 13,5|% d'humidité) d'un minimum de 14,6|%8%810890504580Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant: -|une épaisseur de 0,4|mm ou plus mais pas plus de 100|mm, -|une longueur n'excédant pas 14|m, et -|une largeur n'excédant pas 4|m8%840991006380Culasse pour moteur à quatre cylindres comportant 10 noyaux, en alliage d’aluminium EN AC-45500, présentant les caractéristiques suivantes: — aucun autre composant, — une dureté de 90 HB ou plus, — des défauts de moulage d’une dimension maximale de 0,4 mm et limités à 10 défauts par cm², — un espacement des bras de dendrite dans la chambre de combustion n’excédant pas 25 μm, — une double enveloppe de refroidissement, — un poids de 14 kg ou plus, mais n’excédant pas 19 kg, — une longueur de 460 mm ou plus mais n’excédant pas 510 mm, — une hauteur de 260 mm ou plus, mais n'excédant pas 286 mm, et — une largeur de 140 mm, mais n’excédant pas 150 mm8%841459255080Ventilateurs axiaux avec moteur intégré, servant à générer un flux d'air pour le refroidissement des compresseurs et la circulation d'air, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de fonctionnement en courant continu supérieure à 10 V mais n'excédant pas 14 V, ou -une tension de fonctionnement en courant alternatif supérieure à 185 V, mais n'excédant pas 254 V, -une température de fonctionnement de -40° C ou plus mais n'excédant pas 70° C, destinés à la fabrication de sèche-linge à pompe à chaleur et de réfrigérateurs ou congélateurs8%841480222080Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes: -|un flux de 4,5|l/min mais pas plus de 12|l/min, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 14|W, et -|une surpression n'excédant pas 400|hPa (0,4|bar) d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles8%848299006080Anneaux intérieur ou extérieur en acier, non durcis ou non rectifiés, l’anneau extérieur étant pourvu d’un ou plusieurs chemins de roulement interne et l’anneau intérieur d’un ou plusieurs chemins de roulement externe, avec des diamètres extérieurs de: — 14 mm ou plus mais n’excédant pas 77 mm pour l’anneau intérieur, — 26 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm pour l’anneau extérieur, destinés à être utilisés dans la fabrication de roulements8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-146302910090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que le torchon en tissu de coton dim.56x46cm, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-147013499900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.1429503007000

Assortiment de figurines décoratives, en matière plastique, se présentant sous la forme d’un personnage, représentant une mascotte d’une marque d’électronique, jouant de la musique et ayant des caractéristiques physiques humaines, accompagnées d’accessoires en forme d’instruments de musique également en matière plastique. Elles font environ 9,7 cm à 11 cm de hauteur. Les figurines disposent des caractéristiques suivantes : - les bras, jambes et la tête sont fixes et non articulés, - aucun mécanisme, pivot ou articulation.

BEBTIDT.50.020.14427101225

Produit se présentant sous forme de liquide incolore pressurisé en aérosol d’un volume net de 600 ml, dégageant une odeur caractéristique de solvant, et contient principalement des hydrocarbures aliphatiques (C6-C7, n-alcanes, iso-alcanes, cycliques), ainsi que du dioxyde de carbone comme gaz propulseur. Ce produit dégraissant est destiné à un usage professionnel dans les garages, ateliers mécaniques et services d'entretien automobile, où il offre une solution performante pour maintenir la propreté et l'efficacité des systèmes de freinage et des composants mécaniques.

BEBTIDT.50.016.1409004901000

Kit d'équipement de protection individuelle pour le travail de jardinage, composé de gants, de lunettes de protection et d'un casque anti-bruit, conditionnés pour la vente au détail. Les gants en tricot sont enduits de matière plastique avec impression de petits points sur la paume servant d’antidérapant et de protection pour de petites écorchures des mains. Les lunettes sont en polycarbonate résistantes au choc d’éclats de bois pour la protection des yeux. Le casque en forme d'écouteur se compose d'un arceau et de deux oreillettes ovales rembourrées en plastique, doublées à l'intérieur d'un insert en mousse plastique diminuant la nuisance sonore. Les valeurs unitaires de ces trois articles protégeant les mains, les yeux et les oreilles de l’utilisateur, sont proches l’une de l’autre.

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