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Codes nomenclature

17Section XVII — MATÉRIEL DE TRANSPORT8%830510002110Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme8%830510003710Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme8%830510004010Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant 17 ou 23 anneaux en fil d'acier, le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme8%841459352080Ventilateur à aubes radiales présentant: -une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur), -un poids de 120 g, -une tension nominale de 13,6 V en courant continu, -une tension de fonctionnement de 9 V DC ou plus mais n'excédant pas 16 V en courant continu, -un courant nominal de 1,1 A (TYP), -une puissance nominale de 15 W, -une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n'excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre), -un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s, -une pression d'air n'excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa, -une pression sonore globale n'excédant pas 58 dB(A) à 4 800 tours/minute, et une interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture8%841590004580Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles :  -traité par trempe T6,  -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments8%841899907080Condenseur d'appareils ménagers, constitant en un type d'échangeur de chaleur, entièrement en aluminium A3102, A3003, A4045 ou A4343, constitué de deux tuyaux verticaux et, disposés horizontalement et en parallèle, 16 tubes plats avec : -un tuyau vertical avec tubes d'entrée et de sortie, -une largeur de 297 mm ou plus, mais n'excédant pas 373 mm, -une hauteur de 154 mm ou plus, mais n'excédant pas 158 mm, -une profondeur de 17 mm ou plus, mais n'excédant pas 23 mm, -une tolérance de planéité inférieure à 2 mm pour le faisceau d'ailettes à l'intérieur du noyau du condenseur, -un poids de 224 g ou plus, mais n'excédant pas 283 g8%841899908080Un évaporateur consistant en un type d'échangeur thermique, constitué de tuyaux en aluminium dont les extrémités en cuivre sont fermées par des radiateurs en aluminium : -mesurant 337 x 237 x 17 mm ou plus, mais pas n'excédant pas 868 x 399 x 78 mm, -d'un poids total pour l'ensemble de 236 g ou plus, mais n'excédant pas 1 750 g, -doté d'un capteur fixe, -avec ou sans absorbeur de bruit, -avec 2, 5 ou 7 broches de connexion pour le contrôle et l'alimentation, terminées par un connecteur de type capteur de température, avec ou sans chauffage et connecteur de type fusible, destiné à la fabrication de produits des sous-positions 8418 10, 8418 21 et 8418 408%845210110080Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65|€8%845210190080autres8%848310953080Arbre cannelé en alliage d'acier (arbre de torsion) avec des dents droites et un profilé en développante, présentant : -une denture extérieure dans un pas diamétral standard, -au minimum 17 dents, mais pas plus de 50 dents, -un diamètre de 35 mm ou plus, mais n'excédant pas 145 mm, -une longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 345 mm, -une dureté de 35 HRC ou plus, mais n'excédant pas 45 HRC8%850131005280Moteur électrique à courant continu sans balais, fini avec des matériaux biocompatibles tels que de l'acier inoxydable selon la spécification 17-4 PH ou de type 303, 316L, 400, présentant les caractéristiques suivantes: -un enroulement triphasé, -une puissance inférieure ou égale à 280 W; -une longueur avec le réducteur de 116,1 mm ou plus mais n'excédant pas 117,2 mm, -un diamètre extérieur de 13,86 mm ou plus mais n'excédant pas 13,92 mm, -un couple maximal du moteur avec réducteur de 246,6 mNm à 25 °C, -un régime radial à vide du moteur avec réducteur à 24 V-25 °C de 9 900 tr/min, -un moteur avec réducteur d'un poids de 70,5 g ou plus mais n'excédant pas 71,5 g, une résistance à la température de crête de 140 °C ou plus (hors fonction), une fuite d'air maximale entre l'arbre et les joints d'arbre de 15 Pa/s à une pression donnée de 2 Bars, -14 broches fonctionnelles pour l'alimentation et la commande, -un circuit imprimé souple d'une longueur de 245 mm mais n'excédant pas 255 mm, muni d'un connecteur mâle à 8 broches destiné à être utilisé pour la fabrication de dispositifs médicaux présentant une rotation gauche-droite et une fonction d'oscillation8%850151005080Moteur synchrone à courant alternatif triphasé sans balais à aimants permanents, caractérisé par : -une puissance de 500 W ou plus, mais sans dépasser 700 W, -un diamètre extérieur de 129,7 mm ou plus, mais sans dépasser 180,3 mm, -une vitesse nominale de 16 000 tr/min ou plus, mais sans dépasser 17 000 tr/min, -un poids de 2,5 kg ou plus, mais sans dépasser 3,1 kg, et -une poulie, -destiné à la fabrication de produits électroménagers8%850760003080Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables8%850760003180Modules pour l'assemblage de blocs-batteries au lithium-ion, utilisant une technologie autre que la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) présentant les caractéristiques suivantes: -une longueur de 298 mm ou plus, mais n'excédant pas 500 mm, -une largeur de 33,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 209 mm, -une hauteur de 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 228 mm, -un poids de 3,6 kg ou plus, mais n'excédant pas 17 kg, -une puissance de 458 Wh ou plus, mais n'excédant pas 3 510 Wh, et -une tension inférieure à 45 V ou supérieure à 70 V8%850790805580Couvercle ou boîtier en aluminium, en alliage ferreux ou en acier inoxydable : -comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d'aluminium , -avec ou sans éléments d'étanchéité ou autres éléments en matériau polymère, -avec ou sans "dispositif d'interruption de courant" et "soupape d'évacuation", -avec ou sans supports en plastique, -d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus mais n'excédant pas 18 mm, -ou rectangulaire présentant : -une longueur maximale de 450 mm, -une largeur maximale de 200 mm, et -une hauteur maximale de 150 mm, -destiné à la fabrication de batteries au lithium-ion8%870850205580Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé8%870850996080Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé8%870894997080Arbre de direction tubulaire faisant partie de la colonne de direction, constitué d'un tube soudé en acier au carbone (EN 10305/2, E235  C ou GB/T699 grade 20), présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance maximale à la torsion de 300 Nm ou plus et des valeurs de Johnson Apparent Elastic Limit (J.A.E.L) de 275 Nm ou plus, -une longueur de 245,48 mm ou plus mais n'excédant pas 287,5 mm, -un diamètre extérieur de 23,95 mm ou plus mais n'excédant pas 32,25 mm, -une interface d'accouplement pour la connexion du volant soit sous la forme d'une cannelure mâle à 40 dents d'un diamètre maximal de 17,1 mm ou plus mais n'excédant pas17,5 mm et avec un filetage intérieur de M12x1,75-6H ou sous la forme d'une empreinte hexagonale mâle d'une petite diagonale de 15,05 mm ou plus mais n'excédant pas 15,35 mm et avec un filetage intérieur de M10x1.5-6H, -une interface soit sous la forme d'une cannelure femelle à 10 dents d'une longueur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, et d'un diamètre minimal de 16,1 mm ou plus mais n'excédant pas 16,4 mm, soit sous la forme d'une cannelure femelle à 48 dents d'une longueur de 151 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, et d'un diamètre minimal de 23,2 mm ou plus mais n'excédant pas 23,3 mm, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction de véhicules8%581099100080d'une valeur excédant 17,50|€ par|kg poids net8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.019.17084798997

Machine permettant la collecte et la valorisation des bouteilles en plastiques et des canettes usagées. Elle ne broie ni les bouteilles, ni les canettes. La machine est équipée d’un mécanisme de comptage optique permettant l’impression des bons de récompense. Un trappe manuelle sécurisée est prévue pour insérer les bouteilles et les canettes. Le produit fonctionne exclusivement sur une prise de courant de 230V , sans batterie.

BEBTIDT.50.019.1710511998590

Biopsies cutanées (punch biopsies) de peau humaine. Ces échantillons de tissu cutané mesurent environ 3 mm de diamètre et sont conservés dans des tubes contenant une solution de préservation, maintenus à l'état congelé. Ces échantillons sont destinés exclusivement à des tests in vitro dans le cadre de recherches non cliniques ou pré-cliniques. Ils ne sont pas conçus pour un usage thérapeutique ou prophylactique.

BEBTIDT.50.015.1739405990090

Dissipateur thermique sous la forme d’un bloc circulaire fabriqué en aluminium extrudé 6063 d’un diamètre d’environ 40 mm présentant des ailettes à intervalles réguliers dont certaines sont en forme de « crochets » aux extrémités ainsi que 4 perçages servant de trous de fixation sur le bloc central. L’article est destiné à être utilisé pour dissiper la chaleur produite par les modules LED.

BEBTIDT.50.015.1717604210090

Profilé creux en alliage d'aluminium (Al < 99% et Fe + Si + Mg + Cu > 1 %), coupé à longueur, avec un perçage sur un côté, permettant de fixer le driver alimentant l’appareil d’éclairage.

BEBTIDT.50.015.1709405990090

Tige de suspension (en laiton/acier) pour luminaire suspendu au plafond. Elle mesure 100 mm de long et 6 mm de diamètre.

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