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Codes nomenclature

988023000080relevant du chapitre 238%382764002080R407C [contenant 52% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 23% de difluorométhane (HFC-32)]8%382790001080Mélange contenant en poids: — 60|% ou plus mais pas plus de 90|% de 2-chloropropène (CAS RN 557-98-2), — 8|% ou plus mais pas plus de 14|% de (Z)-1-chloropropène (CAS RN 16136-84-8), — 5|% ou plus mais pas plus de 23|% de 2-chloropropane (CAS RN 75-29-6), — pas plus de 6|% de 3-chloropropène (CAS RN 107-05-1) et — pas plus de 1|% de chlorure d'éthyle (CAS RN 75-00-3)8%200989798580Jus de baies d’açaï concentré: - de l’espèce Euterpe oleracea, - congelé, - non sucré, - ne se présentant pas sous forme de poudre, - d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32, en emballages immmédiats d’un contenu de 10kg ou plus8%390950903080Préparation contenant au poids: -|16|% ou plus mais pas plus de 20|% de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, -|19|% ou plus mais pas plus de 23|% de d'éther butylique du diéthylène glycol et -|60|% ou plus mais pas plus de 64|% d'eau8%540110141080Fils à âme de filaments de polyester de haute ténacité entourés de fibres discontinues de polyester : -d'une torsion de 410 TPM ou plus mais n'excédant pas 1 200 TPM, -d'une densité linéaire de 200 dtex ou plus mais n'excédant pas 1 500 dtex, -d'une ténacité moyenne de 46 cN/tex ou plus, -d'une élongation à la rupture de 13 % ou plus mais n'excédant pas 23 %, -enroulés sur un tube de teinture perforé, -d'un poids, tube compris, de 900 g ou plus8%680421004080Fil d'acier utilisé pour le découpage en tranches et en plaquettes des semi-conducteurs: -recouvert de grains diamantés de 5 μm ou plus mais n'excédant pas 55 μm, -d'un diamètre de fil de 23 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, -d'une résistance à la rupture de 11 N ou plus mais n'excédant pas 170 N8%830510001110Mécanismes pour reliure à anneaux composés de deux plaques ou fils en acier, comprenant au moins quatre demi-anneaux en fil d'acier (autres que ceux à 17 ou 23 anneaux), le tout étant maintenu par une plaque de recouvrement en acier; ils s'ouvrent en tirant sur les demi-anneaux ou à l'aide d'un petit dispositif en acier fixé sur le mécanisme8%230990414980autres6%830510002980autres6%830510004280autres6%830510003780en provenance du Vietnam6%830510003880en provenance de la République populaire démocratique du Laos6%830510003980autres6%230990414180Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail6%830510004080en provenance du Vietnam6%830510001180en provenance du Vietnam6%830510001380en provenance de la République populaire démocratique du Laos6%830510001980autres6%830510004180en provenance de la République populaire démocratique du Laos6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.008.23176109090

Paroi de douche destinée à être fixée à un mur et présentée non assemblée. L’article comprend: - deux panneaux en verre de sécurité trempé (largeur variable et hauteur de 2000 mm) ayant cinq profilés d’aluminium pour les assembler et les encadrer, - un profilé en aluminium destiné à la fixation murale, - une barre de renfort extensible, - diverses pièces de fixation (vis, chevilles, support).

BEBTIDT.50.008.23276109090

Porte pivotante et parois de douche destinées à être fixées à un mur et présentée non assemblée. L’article comprend: - deux cadres (profilés assemblés) en aluminium entourant chacun un panneau en verre de sécurité trempé, - un panneau en verre de sécurité trempé entouré de 3 profilés en aluminium, - deux profilés en aluminium destinés à la fixation murale, un profilé en aluminium pour la jonction entre les cadres et un profilé d’aluminium pour la partie supérieure des panneaux, - deux joints d'étanchéité en caoutchouc (pour la partie latérale et inférieure du panneau), - divers accessoires tels qu’une poignée, des embouts en plastique pour profilés et différentes pièces de fixation (vis, chevilles, cache vis, support).

BEBTIDT.50.005.23342029298

Article de type sac-banane, dont la surface extérieure est constituée de matière textile (polyester), recouvert d’une fine couche de peinture métallisée imperceptible à l'oeil nu, de forme parallélépipédique aux angles arrondis, renforcé en matière plastique, de couleur argentée, comportant une ouverture sur le dessus se fermant au moyen d'une fermeture à glissière, une doublure en matière textile (polyester) avec une pochette intérieure et une ceinture réglable avec un fermoir permettant de la fixer à la taille.

BEBTIDT.50.005.23242029291

Sac de type balluchon, dont la surface extérieure est constituée de matière textile (polyester), recouvert d’une fine couche de peinture métallisée imperceptible à l'oeil nu , de couleur argentée, avec un fond renforcé en matière plastique, comportant une fermeture par boucle en métal argenté et une doublure en polyester. L’article comporte une anse et une sangle réglable permettant de le porter à la main ou en bandoulière. Le sac est destiné à transporter des articles de sport.

BEBTID.T.315.23335040090

Isolat de protéines obtenu par extraction à partir du pois jaune, se présentant sous la forme d'une poudre, d'une teneur en protéines (N x 6,25) de 86% +/-2 %, conditionné en sac d’une contenance de 15 kg. Le produit est utilisé dans des préparations alimentaires humaines.

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