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381 résultats pour "91"

Codes nomenclature

180620801280d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat8%180620809280d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 70|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat8%210112989480d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%210120928280d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%210610803120d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté inférieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%210690201080d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%210690551080d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%030231000010Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|998%210690982880d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%210690983580d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 998%030211000010Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|998%030241000010Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|998%030271000010Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|998%030281000010Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|998%030221000010Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0302|91|à 0302|998%030331000010Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|998%030351000010Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|998%030363000010Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n$o$s$ 0303|91|à 0303|998%180620102080d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat8%2922290080803-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.9107308905990

Il s’agit d’un dispositif de fixation (longueur 300 mm et largeur 55 mm), perforée et ajustable, en acier galvanisé ou inoxydable, permettant de fixer des éléments techniques (autres que tuyauterie) sur un rail type R4 pour plafond ou mur. Ses perforations et sa largeur adaptées au rail type R4 lui permettent de se fixer dessus et ses systèmes de boulons lui permettent un réglage angulaire de l’élément à fixer. Les trois composants de cette fixation sont fabriqués principalement à partir de tôles.

BEBTIDT.50.024.9117308905990

Il s’agit d’un dispositif de fixation (longueur 286 mm et largeur 55 mm), perforée et ajustable, en acier galvanisé ou inoxydable, permettant de fixer des éléments techniques (autres que tuyauterie) sur un rail type R4 pour plafond ou mur. Ses perforations et sa largeur adaptées au rail type R4 lui permettent de se fixer dessus et son système de boulon lui permet un réglage angulaire de l’élément à fixer. Les deux composants de cette fixation sont fabriqués principalement à partir de tôles.

BEBTID.T.316.91785437090

Appareillage d’enregistrement et de synchronisation de données de signalisation ferroviaire, placé dans une locomotive lors de voyages tests. Ces enregistrements (vidéos et données de signalisation synchronisées) sont affichés pour être analysés par des experts afin de contrôler les lignes ferroviaires. Il est composé d’un laptop avec un software spécifique pour synchroniser les données vidéos fournies par deux caméras incluses dans l’appareillage (une pour filmer la voie ferrée et l’autre pour filmer le tableau de bord de la locomotive) et les données de signalisation collectées par un boîtier de contrôle électronique optionnel (non présenté et faisant l’objet d’un classement séparé réf. D.T.316.920), de divers câbles et commutateurs permettant de relier ces éléments, une ou plusieurs valises industrielles sur mesure prévues pour le transport de l’appareillage.

BEBTID.T.316.91890308400

Appareil de mesure d'un signal électromagnétique émis par une balise ferroviaire (type Eurobalise ou autre). Il est placé dans une locomotive pour mesurer la qualité du signal électromagnétique (fréquences et tensions induites dans une antenne) émis par les balises (placées entre les rails) lors du passage du train. Les mesures sont ensuite numérisées afin d'être analysées par des experts pour la maintenance préventive des balises. L'appareil est composé d'une antenne pour capter le signal électrique, d'une machine automatique de traitement pour la mesure et l'enregistrement des données et de divers câbles de connexion permettant de relier ces éléments.

BEBTID.T.316.91990308400

Appareil de mesure, par induction électromagnétique, de circuits de voie ferrée. Il est placé dans une locomotive pour mesurer les fréquences et tensions électriques induites par les circuits de voie lors du passage du train. Les mesures sont ensuite numérisées afin d’être analysées par des experts pour la maintenance préventive des circuits de voie. L’appareil est composé de plusieurs antennes (en nombre variable) pour capter les courants électriques, d’une machine automatique de traitement pour la mesure et l’enregistrement de ces données et de divers câbles de connexion permettant de relier ces éléments.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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RTC

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