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Codes nomenclature

841391005080Tête de pompe pour pompe à deux cylindres haute pression en acier forgé, avec: - raccords filetés fraisés d'un diamètre de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 36,8 mm et - canaux de combustible percés d'un diamètre de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm du type utilisé dans les systèmes d'injection diesel79%850511107580Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation, -|composé au moins de néodyme, de fer et de bore, -|d'une largeur de 9,1|mm ou plus mais n'excédant pas 10,5|mm, -|d'une longueur de 20|mm ou plus mais n'excédant pas 30,1|mm, du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant79%850511107780Article en alliage de néodyme, sous forme de rectangles cintrés, revêtu ou non ou passivé ou non par un traitement de surface, présentant: - une largeur de 9,1 mm ou plus, mais n’excédant pas 10,5 mm, - une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 30,1 mm, destiné à devenir des aimants permanents après magnétisation79%040229110080Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500|g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%79%040490831080Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500|g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10|%79%040690212080en formes entières standards (meules ayant un poids net de 33|kg inclus à 44|kg inclus et les blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10|kg) d'une teneur minimale en matières grasses de 50% en poids de la matière sèche et d'une maturation d'au moins trois mois79%040690862080Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg79%040690891080Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg79%040690921080Tulum Peyniri, fabriqué avec du lait de brebis ou de bufflonne, en emballages en matière plastique ou autres de moins de 10 kg79%200949309180Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire79%210390300080Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2|%|vol et n'excédant pas 49,2|%|vol et contenant de 1,5|% à 6|% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4|% à 10|% de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50|l79%220299150080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|1279%220840110080Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225|grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10|%)79%220840510080Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225|grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10|%)79%230230100080dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28|% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2|mm n'excède pas 10|% en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5|% en poids79%230240100080dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28|% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2|mm n'excède pas 10|% en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5|% en poids79%281119806080Acide phosphoreux, sous forme solide ou liquide (aqueuse), également appelé acide phosphonique, portant généralement les numéros CAS (Chemical Abstracts Service) 13598-36-2 et 10294-56-1. Les numéros CUS (Customs Union and Statistics) correspondant généralement à ce produit sont 0021895-1 et 0043878-879%284290704080Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C.I. Pigment Red 104) (CAS RN 12656-85-8)79%291570409580Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%291570501080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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