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Codes nomenclature

291590309580Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%291590909580Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%291612001580l’acrylate de butyle (BA) et l’acrylate de 2-éthylhexyle (2EHA), qui relèvent respectivement des numéros du Chemical Abstracts Service (CAS) 141-32-2 and 103-11-7, codes CUS (Customs Union and Statistics) 0012413-0 et 0017228-179%291615001080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%291736001180L’acide téréphtalique d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus, portant généralement le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) 100-21-0 et le numéro CUS (Customs and Statistics) 0023865-379%310510000080Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10|kg79%320413008580Mélange contenant en poids: -25 % ou plus mais pas plus de 40 % de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et -25 % ou plus mais pas plus de 40 % de C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9)79%320620001080Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C. I. Pigment Red 104) (CAS-nr: 12656-85-8)79%320730004080Pâte d'aluminium : -contenant en poids 72 % ou plus mais pas plus de 82 % d'aluminium (CAS RN 7429-90-5), -présentant une viscosité de 10 ou plus mais n'excédant pas 100 Pa.s (RVT Brookfield,14 vitesses de rotation, 20 tr/min, 25°C±0,5°C), -constituée de particules d'aluminium n'excédant pas 25 µm -destinée à la production de cellules solaires -79%321519002080Encre: - constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), - d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais pas plus de 57 % et - d'une masse volumique d'au moins 1,40 g/cm³ mais pas plus de 1,60 g/cm³, destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes79%370231000010autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105|mm79%380210004080Charbon activé par voie chimique, utilisé pour l'absorption ou la désorption de vapeurs, de forme définie ou irrégulière, présentant une capacité effective d'adsorption du butane de 5 g de butane/100 ml ou plus (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228)79%381121002580Additifs contenant:| -|un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8|à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10|000|mais pas plus de 20|000, et -|plus de 15|% en poids mais pas plus de 30|% en poids d'huiles minérales| destinés à être utilisés dans la fabrication |d'huiles lubrifiantes79%381121003380Additifs contenant: -|des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (n° CAS 84605-23-2), et -|des huiles minérales, présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40|mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des |huiles lubrifiantes79%381121005580Additifs contenant: -|du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8) et -|plus de 40|% mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total|de plus de 10|mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes79%381220901080plastifiant, contenant:| -|bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2) -|plus de 10|% mais pas plus de 60|% en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)79%381239902580Photostabilisant UV contenant les substances suivantes: -|α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2); -|α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1); -|polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (pm) de 300|(CAS RN 25322-68-3); -|sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et -|sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)79%381239907580Photostabilisant UV contenant en poids un mélange de: - 85% ou plus d’esters d’alkyles ramifiés et droits C7 à C9 d’acide [3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1- diméthyléthyl)-4-hydroxy]-1-phénylpropanoïque (CAS RN 127519-17-9) , et - 8% ou moins d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6)79%381512005080Catalyseur sous forme de grains, de disques ou de structures annulaires -d'un diamètre de 3 mm ou plus mais pas plus de 10 mm, -contenant 8 % ou plus mais pas plus de 40 % en poids d'argent, -sur un support à base d'oxyde d'aluminium, -avec un ou plusieurs activateurs79%381590908880Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant - pour un mélange sans huile et sans hexane: -|4|% ou plus mais pas plus de 10|% en poids de titane et -|10|% ou plus mais pas plus de 20|% de magnésium79%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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