Aller au contenu

Forum Q&A
Veille réglementaire
Réglementation

ConnexionInscription

ConnexionInscription

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

The Trade Hub
...Customs Intelligence
Recherche

Recherche douanière

1,233 résultats pour "15"

Codes nomenclature

850300987380Boîtier de stator moulé sous pression d'un moteur électrique: -en aluminium EN AC-46000, -grenaillé et usiné, -d'une hauteur comprise entre 70 mm et 76 mm, -d'une largeur de 155 mm ou plus mais n'excédant pas 162 mm, -d'un poids compris entre 330 g et 360 g79%850511102380Barreaux de forme rectangulaire incurvée, en alliage de néodyme, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur égale ou supérieure à 15 mmou plus mais n'excédant pas 52 mm -une largueur égale ou supérieure à 5 mmou plus mais n'excédant pas 42 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation79%850519904580Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation79%850760002880Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion avec : - une longueur de 190mm ou plus mais n’excédant pas 380mm, - une largeur de 90mm ou plus mais n’excédant pas 150mm - une hauteur de 4mm ou plus mais n’excédant pas 35mm, - un poids de 0,1kg ou plus mais n’excédant pas 2,5kg, - une tension nominale de 3,0 VDC ou plus mais n’excédant pas 5,0 VDC, - une capacité nominale n’excédant pas 150Ah, destinée à la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides79%850760002980Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant : -une longueur de 50 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm, -une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum, -une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum, -un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et -une capacité ne dépassant pas 2200 mAh mAh79%851220002580Composant électrique avec une LED intégrée, placé dans un boîtier ABS, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de 11 V ou plus mais n'excédant pas 15 V, -de forme circulaire, -équipé de 2 terminaux, -un diamètre extérieur du boîtier de 36 mm ou plus mais n’excédant pas 42,5 mm, -une tension à la diode de 42 V ou plus mais n'excédant pas 48 V et -un ampérage de 55 mA ou plus mais n'excédant pas 65 mA79%853710983880Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d'autres fonctions à bord de véhicules, présentant : -une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm, -un écartement entre les points centraux de l'interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles79%854800904580Un filtre à interférence électromagnétique conçu pour éliminer les interférences électromagnétiques conduites d'une ligne d'alimentation, -d'une tension nominale de 250 V en courant alternatif, -d'un courant nominal n'excédant pas 15 A, -d'une fréquence de fonctionnement de 50/60 Hz, -d'une rigidité diélectrique de 1 500 V en courant alternatif par minute, -contenant une résistance de saignée de 470 kΩ, -contenant trois varistors : un d'une tension nominale de 680 V, un d'une tension nominale de 910 V et un d'une tension nominale de 1800 V, de ± 10 % chacun, -monté avec une vis M8 d'une force de rupture moyenne de 93 kgf/cm79%381010001080Pâte à braser pour traitement par technologie de montage en surface, à base d'étain ou de zinc, sans halogénures : -contenant en poids 87,5 % ou plus, mais pas plus de 90,1 % de métal, -l'alliage ayant une température de solidus de 210 °C ou plus, -d'une viscosité de 178 Pa s ou plus, mais pas plus de 235 Pa s, -d'une taille de grains de 40 μm ou moins, -d'une teneur en poids en argent de 3,15 % ou plus, mais pas plus de 3,5 % pour une pâte à base d'étain ou de 0,25 % ou plus, mais pas plus de 0,28 % pour une pâte à base de zinc, -avec ou sans bismuth (teneur en poids de 2,55 % ou plus, mais pas plus de 2,71 %), -avec ou sans cuivre (teneur en poids de 0,6 % ou plus, mais pas plus de 0,7 %)78%381129005780Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et de nonènes ramifiés, avec: - plus de 20 % mais pas plus de 50 % en poids de 4-monononyldiphénylamine, et - plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids de 4,4’-dinonyldiphénylamine, - un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4’-dinonyldiphénylamine n’excédant pas 15 %, utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes78%382499933380Préparation contenant en poids -60 % ou plus, mais pas plus de 70 % de rel-(1R,2S)-cyclohexane-1,2-dicarboxylate de calcium (CAS RN 491589-22-1), -30 % ou plus, mais pas plus de 40 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1), -1 % ou plus, mais pas plus de 5 % de CI Pigment Blue 29 (CAS RN 57455-37-5) et -1 % ou plus, mais pas plus de 5 % de CI Pigment Violet 15 (CAS RN 12769-96-9)78%390729207380Préparation contenant en poids -23 % ou plus mais pas plus de 36 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du bis(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle) (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5), -4 % ou plus mais pas plus de 20 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6), -25 % ou plus mais pas plus de 30 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2'-((3-méthyl-4-((4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo)phényl)imino)bis(éthanol) (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5) et -15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3)78%480254001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids égal ou supérieur à 30 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.78%480255151080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.78%480255251080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.78%480255301080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.78%480255901080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.78%721041003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites78%721049003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites78%721061003080revêtus par galvanisation à chaud par trempage à chaud, même alliés avec du silicium; passivés chimiquement; avec ou sans traitement de surface supplémentaire tel que huilage ou scellage; contenant en poids: pas plus de 0,5% de carbone, pas plus de 1,1% d’aluminium, pas plus de 0,12% de niobium, pas plus de 0,17% de titane et pas plus de 0,15% de vanadium; présentées en rouleaux, feuilles coupées et bandes étroites78%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-153923109090

Le produit est un kit 40 pièces premier équipement comprenant : Une boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces qui comprend à l'intérieur tous les éléments suivants : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - passoire Ø25cm en polypropylène - cuillère en PBT plastique - économe en polypropylène avec lame inox - dessous de plat en liège Ø19cm - torchon 100% coton dim.56x46cm - couteau office en inox, manche ABS - ménagère 16 pièces en inox (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) - poêle Ø24cm en acier revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux - casserole Ø18cm en acier revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux Ce RTC ne reprend que la boîte de transport/rangement en matière plastique, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.016.15708045000

Il s’agit des mangues jaunes golden fraiches destinées à la consommation humaine en l'état via la vente en détail.

FRBTIFR-BTI-2019-156487326903000

Marchepied en acier, tube carré avec revêtement peinture époxy blanc ou argent. Le marche-pied est constitué d’une structure en acier avec des embouts noirs et d’une marche antidérapante en ABS noir ou blanc.(395x200mm). La hauteur de la marche est de 255mm. Le marchepied est destiné à atteindre des objets en hauteur en toute sécurité.

FRBTIFR-BTI-2019-156527326903000

Marchepieds composés de tubes ronds en acier chromé, avec 1 ou 2 marches antidérapantes en ABS noir (selon modèle), de dimensions 391x196 mm, montés avec 4 embouts noirs, livrés démontés. Conçus pour atteindre des objets en hauteur en toute sécurité.

FRBTIFR-BTI-2019-1583373249000

Porte-savon à fixer au mur composé d’acier inoxydable chrome. Dimension : 150 X 93 X 22 mm. Poids : 0,37Kg.

Précédent35 / 62Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI