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Codes nomenclature

382311002080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382311007080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382312002080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382312007080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382319103080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382319107080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382319907080Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382319909580Acides gras présentant une chaîne carbonée de C6, C8, C10, C12, C14, C16 ou C18 et ayant un indice d’iode inférieur à 105 g/100 g et un degré de fractionnement d’au moins 97 %, y compris les acides gras simples (également appelés «de coupe pure») et les mélanges constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs chaînes carbonées79%382499933080Mélange en poudre contenant en poids: -|85|% ou plus de diacrylate de zinc (CAS|RN|14643-87-9) -|et au maximum 5|% de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS|RN|88-27-7) et -|pas plus de 10|% de stéarate de zinc (CAS|RN|557-05-1)79%382499934580Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS|RN|4681-22-5) contenant en poids: -|pas plus de 20|% de sulfate de disodium, et -|pas plus de 10|% de chlorure de sodium79%382499963080Concentré de terres rares contenant, en poids: -|20|% ou plus mais pas plus de 30|%, d'oxyde de cérium (CAS|RN|1306-38-3), -|2|% ou plus mais pas plus de 10|%, d'oxyde de lanthane (CAS|RN|1312-81-8), -|10|% ou plus mais pas plus de 15|%, d'oxyde d'yttrium (CAS|RN|1314-36-9), et -|pas plus de 65|% d'oxyde de zirconium (CAS|RN|1314-23-4), y compris l'oxyde d'hafnium naturel79%382499963880Pâte silicone thermoconductrice à faible dégazage : -d'une conductivité thermique après durcissement de 3,45 W/(m K) ou plus mais n'excédant pas 3,55 W/(m K), -d'une température d'utilisation continue minimale comprise entre −60 °C et 200 °C, -d'une capacité calorifique après durcissement de 0,75 J/(g K) ou plus mais pas plus de 0,85 J/(g K), -présentant une résistivité volumique après durcissement de 1010 Ω m ou plus, -conditionnée dans des contenants de 30 kg ou plus79%382790001080Mélange contenant en poids: — 60|% ou plus mais pas plus de 90|% de 2-chloropropène (CAS RN 557-98-2), — 8|% ou plus mais pas plus de 14|% de (Z)-1-chloropropène (CAS RN 16136-84-8), — 5|% ou plus mais pas plus de 23|% de 2-chloropropane (CAS RN 75-29-6), — pas plus de 6|% de 3-chloropropène (CAS RN 107-05-1) et — pas plus de 1|% de chlorure d'éthyle (CAS RN 75-00-3)79%390110102080Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec -un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, -une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm³, et -une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C79%390110105080Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C79%390110106080Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min79%390130002080Copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (CAS RN 24937-78-8)  -contenant en poids 28 % ou plus mais n'excédant pas 49 % d'acétate de vinyle,  -d'un indice de fluidité à chaud inférieur à 5 g/10 min (190 °C/2,16 kg, ASTM D1238), -sous forme de pellets79%390140001080Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec -un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g / 10 min, -une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm³, et -une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C79%390140003080Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 20|% en poids de copolymère, -|un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16|kg) de 0,7|g /10|min. mais n'excédant pas 0,9|g /10|min., et -|une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm³ utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples79%390140005080Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C79%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI