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Codes nomenclature

390140006080Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min79%390190805380Copolymère d'éthylène et d'acide acrylique (CAS|RN|9010-77-9) avec -|une teneur en acide acrylique de 18,5|% ou plus mais pas plus de 49,5|% en poids (ASTM D 4094) et -|un indice de fluidité à chaud à 10|g/10min (indice de fluidité à chaud 125|°C/2,16|kg, ASTM D 1238) ou plus79%390190805580Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique: -|d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6|% mais n'excédant pas 50|% en poids, -|présentant un indice de fluidité (MFR 190|C/2,16|kg, ASTM D1238) de 1|g/10|min au minimum79%390599100080Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note|6, point|b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10|000|ou plus mais n'excédant pas 40|000|et contenant en poids: -|9,5|% ou plus mais pas plus de 13|% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et -|5|% ou plus mais pas plus de 6,5|% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique79%390810000080Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10|ou -6,1279%391000003580Préparations contenant en poids: -|au moins 30|% de polydiméthylsiloxane à terminaison en α -Butyldiméthylsilyl- ω -(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS|RN|662148-59-6) et -|au moins 10|% de N,N-diméthylacrylamide (CAS|RN|2680-03-7)79%391310002080Alginate de sodium extrait d’algues brunes, présentant - une perte à la dessiccation n’excédant pas 15 % en poids (4 h à 105 °C), - une fraction insoluble dans l’eau n’excédant pas 2 % en poids, calculée sur produit sec79%391690101080Joncs à structure cellulaire, constitués: -|de polyamide-6|ou de poly(époxy anhydride), -|le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7|% et au maximum 9|% en poids) -|de matières de charge inorganiques (au minimum 10|% et au maximum 25|% en poids)79%392062120080Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72|micromètres ou plus mais n'excédant pas 79|micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100|micromètres ou plus mais n'excédant pas 150|micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères79%392119003080Blocs à structure cellulaire, constitués: -|de polyamide-6|ou de poly(époxy anhydride), -|le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7|% et au maximum 9|% en poids) -|de matières de charge inorganiques (au minimum 10|% et au maximum 25|% en poids)79%392119005580Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en non tissé -enroulée sur un rouleau au noyau de 3 pouces, -d'une largeur de 69,5 mm, 40,8 mm, 36,5 mm, 20 mm, 13,5 mm ou 10 mm destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale et application intraveineuse79%392190557080Membrane constituée d'une couche de polyamide et d'une couche de polysulfone sur une couche de support en polyéthylène téréphtalate présentant : -une épaisseur totale de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,40 mm, -un poids total de 109 g/m² ou plus mais n'excédant pas 114 g/m²79%410120000080Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8|kg lorsqu'ils sont secs, 10|kg lorsqu'ils sont salés secs et 16|kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés79%481013000010Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres79%481022000010Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique79%560313102080Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement, -|d'un poids supérieur à 80|g/m$2|mais n'excédant pas 105|g/m$2, et -|présentant une résistance à l'air (Gurley) de8secondes au minimum et de75|secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5)79%680293100080poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10|kg79%680299100080polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10|kg79%681410002080Bande de mica phlogopite liée à l'aide de résine silicone à un film polyéthylène renforcé de tissu de verre, -d'une épaisseur de 0,10 mm ou plus mais n'excédant pas 1,60 mm, -d'une largeur de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 1200 mm, -d'une teneur en mica de 80 g/m² ou plus mais n'excédant pas 165 g/m², -d'une résistance à la traction de 110 N/cm ou plus mais n'excédant pas 130 N/cm79%700991002080-Verre chromatique asphérique, convexe ou plat, prêt à être encadré : -d'une longueur de 140 mm ou plus mais pas plus 215 mm, -d'une hauteur de 104 mm ou plus mais pas plus de 138 mm, -d'un rayon de courbure de 0 mm ou plus mais pas plus 1 330 mm, -d'une réflectance supérieure à 40 %, -destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles79%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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