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Codes nomenclature

701965007080Tissus en fibres de verre E: - d'un poids égal ou supérieur à 20 g/m² mais pas plus de 214 g/m², - imprégnés de silane, - en rouleaux, - d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids et - ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres, exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés79%702000102080Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes: -|une épaisseur d'au moins 10|cm mais pas plus de 40|cm et -|un poids de 100|kg ou plus79%722519101080Produits plaqués ou revêtus, non enroulés, sans motif en relief, d'une épaisseur excédant 10 mm et les produits plaqués ou revêtus, non enroulés, sans motif en relief, d'une épaisseur d'au moins 4,75 mm mais n'excédant pas 10 mm et d'une largeur d'au moins 2 050 mm79%731420000080Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3|mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100|cm$279%732690984080Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes79%760711904420d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches79%760711904810d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentées en rouleaux d’un poids supérieur à 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches, destinées à d'autres usages que celui de papier d'aluminium à usage domestique79%760711907120d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches79%760711907310d’une épaisseur non inférieure à 0,021 mm ni supérieure à 0,045 mm, présentée en rouleaux d’un poids unitaire excédant 10 kg, même recuites, constituées d'au moins deux couches, destinées à d'autres usages que celui de papier d'aluminium à usage domestique79%760719101110d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,007 mm mais inférieure à 0,021 mm, simplement laminées, gaufrées, sous forme de rouleaux dont le poids n’excède pas 10 kilogrammes79%790700001080Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes79%810890504580Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant: -|une épaisseur de 0,4|mm ou plus mais pas plus de 100|mm, -|une longueur n'excédant pas 14|m, et -|une largeur n'excédant pas 4|m79%840991005580Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant: -de forme cylindrique, -fabriqué en acier inoxydable, -comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices, -présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute,79%841430816080Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, - d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kW, - d'une tension nominale de 100V ou plus mais n'excédant pas 240V, - d'une hauteur n’excédant pas 300mm, - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm, - d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg, utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge79%841430892080Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4|kW mais ne dépassant pas 10|kW79%841459255080Ventilateurs axiaux avec moteur intégré, servant à générer un flux d'air pour le refroidissement des compresseurs et la circulation d'air, présentant les caractéristiques suivantes : -une tension de fonctionnement en courant continu supérieure à 10 V mais n'excédant pas 14 V, ou -une tension de fonctionnement en courant alternatif supérieure à 185 V, mais n'excédant pas 254 V, -une température de fonctionnement de -40° C ou plus mais n'excédant pas 70° C, destinés à la fabrication de sèche-linge à pompe à chaleur et de réfrigérateurs ou congélateurs79%841459355080Ventilateur centrifuge à moteur à courant continu avec : -une tension nominale de 8 V ou plus mais n'excédant pas 13 V, -une vitesse nominale maximale de 1 400 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 1 950 tr/min, -une position horizontale ou verticale de l'arbre des pales du ventilateur, -un temps d'accélération n'excédant pas 10 secondes, -un câble d'une longueur de 30 cm ou plus mais n'excédant pas 50 cm, avec un connecteur RAST 2,5, -une puissance nominale de 0,7 W ou plus, mais pas plus de 3,5 W, -un signal tachygraphique ou un rétrosignal pour suveiller la vitesse79%841480733080Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (HFC) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable, - d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kW, - d'une tension nominale de 100V ou plus mais n'excédant pas 240V, - d'une hauteur n’excédant pas 300mm, - d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm, - d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg, utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge79%841490003580Unité de tête de compresseur en alliage d'aluminium imprégné destinée à être installée dans des compresseurs de climatisation pour véhicules automobiles: -d'une largeur comprise entre 115 mm et 160 mm, -d'une longueur comprise entre 115 mm et 170 mm, -d'une hauteur comprise entre 30 mm et 100 mm, -équipée d'une pièce de branchement sous pression avec un raccord de tuyauterie, -percée d'un ou deux trous de fixation et -de plusieurs trous de trop-plein79%841490005580Composant de boîtier de compresseur d'air conditionné en alliage d'aluminium destiné à être installé dans des compresseurs électriques de climatisation pour véhicules automobiles: -d'une largeur de 100 mm ou plus mais pas plus de 220 mm, -d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 230 mm, -d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, -avec un seul alésage central, -façonné par usinage CNC ou sous forme brute, - imprégné ou non, -avec ou sans un orifice d'aspiration79%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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