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Codes nomenclature

841899903080Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant: -une épaisseur de soudure n'excédant pas 0,2 mm, -un poids de 100 g ou plus mais n'excédant pas 600 g, -avec un rail de fixation en une seule pièce79%847130000080Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10|kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran79%848180998080Électrovanne d'un système de distribution à programme variable continu de moteur à combustion permettant de contrôler le débit d'huile en fonction de la vitesse du moteur et de la charge: -placée dans un boîtier métallique, -munie d'un connecteur électrique, -d'une force maximale de 10 N, -d'une tension de fonctionnement en courant continu comprise entre 9 V et 16 V, -d'une longueur comprise entre 80 mm et 110 mm, -d'une largeur comprise entre 80 mm et 110 mm, -d'une hauteur comprise entre 20 mm et 30 mm, destinée à la construction de moteurs de véhicules automobiles79%848190002580Boîtier en aluminium moulé sous pression destiné aux systèmes électroniques de commande des gaz ou de recyclage des gaz d'échappement, comprenant les caractéristiques suivantes: -moulé à haute pression en aluminium EN AC-46000, -grenaillé et usiné, -une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 135 mm, -une largeur de 115 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, -un poids de 210 g ou plus mais n'excédant pas 500 g79%848190006080Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant: -de forme cylindrique, -fabriqué en acier inoxydable, -comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices, -présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute,79%848291901080Galets à profil logarithmique d’un diamètre de 25 mm mais n’excédant pas 70 mm ou billes d’un diamètre de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 100 mm, - en acier 100Cr6 ou en acier 100CrMnSi6-4 (ISO 3290), - présentant une déviation de 0,5 mm ou moins, déterminée selon la méthode FBH, utilisés dans l’industrie des éoliennes79%848350802080Poulies à moufles en acier non moulé: - constituées d'acier au carbone de construction conforme à la norme JIS G4051, - d’un diamètre extérieur de 104mm ou plus mais n’excédant pas 142mm, - d’un diamètre intérieur de 33mm ou plus mais n’excédant pas 37mm, - d’une largeur de 22mm ou plus mais n’excédant pas 40mm, - d'un poids de 0,4kg ou plus mais n'excédant pas 1,6kg, - avec 4 gorges trapézoïdales ou plus mais pas plus de 779%850110996080Moteur à courant continu: -|d'une vitesse de rotation comprise entre 3|500|tours/mn et 5|000|tours/mn en charge et jusqu'à|6|500|tours/mn à vide, -|d'une tension d'alimentation comprise entre 100|volts et 240|volts en courant continu| destiné à la fabrication de friteuse électrique79%850110997080Moteur pas à pas à courant continu, -|à enroulement à deux phases, -|dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9|V, sans toutefois dépasser 16,0|V, -|dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40|°C à + 105|°C, -|éventuellement avec pignon de raccordement, -|avec ou sans fiche moteur79%850120005080Moteur universel CA/CC, à rotation : -avec une tension d'alimentation nominale de 230 V, -d'une puissance supérieure à 37,5 W mais n'excédant pas 2 000 W -avec un stator dont la section transversale est de 93 mm ou plus mais n'excède pas 103 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et -avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses, pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers79%850519906080Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés : - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - avec ou sans angles arrondis, présentant: - une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une largeur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une épaisseur de 1,85 mm ou plus mais n’excédant pas 15,15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation79%850760003380Module ou accumulateur de batteries lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 150mm ou plus mais n’excédant pas 1 310mm, - une largeur de 100mm ou plus mais n’excédant pas 1 000mm, - une hauteur de 200mm ou plus mais n’excédant pas 1 500mm, - un poids de 50kg ou plus mais n’excédant pas 200kg, - constitué de cellules d'une capacité nominale de 58 Ah ou plus mais n’excédant pas 500 Ah, - une tension de sortie nominale de 230 V AC ou 45 V ou plus mais n’excédant pas 980 V CC79%850760008380Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm, -d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm, -d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 125 mm, -d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et -d'une capacité maximale de 2 500 Ah et d'une énergie nominale inférieure à 8,4 kWh, -destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 6079%850790314080Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion constitué d'une feuille de séparation multicouche microporeuse présentant les caractéristiques suivantes : -une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux et recouverte ou non d'oxyde d'aluminium sur les deux faces, -une largeur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, -une épaisseur totale de 10 µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm, -une porosité de 25 % (vol.) ou plus mais n'excédant pas 65 % (vol.)79%853710915780Tableau de commande à mémoire programmable présentant: -au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas, -au moins 4 sorties avec transistors MOSFET -un processeur principal, -au moins 3 entrées pour sondes de température, -d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n'excédant pas 30 V, destiné à la fabrication d'imprimantes 3D79%853710986380Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -aucun boîtier, -une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, -une largeur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 50 mm, et -une hauteur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, destinée à la fabrication de réfrigérateurs79%854430004380Assemblage de câbles haute tension pour batterie, comprenant : -un câble unique haute tension se terminant par une cosse plate, -un fusible de sécurité pour un courant électrique de 10 A ou plus mais n'excédant pas 400 A, -un conducteur plat en cuivre avec isolation superficielle terminé par une cosse plate, -trois clips de fixation en plastique ou plus, destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques79%854442902080Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm79%854449932080Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm79%854449951080Câble flexible isolé en PET ou PVC avec ou sans connecteur présentant : -une tension n'excédant pas 250 V, -une intensité de courant n'excédant pas 1 A, -une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, -des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), -une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et -un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm79%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI