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Codes nomenclature

870840202580Ensemble de transmission composé: -d'un mécanisme de planétaire de différentiel à double pignon, -d'un système de boîte automatique (shiftmatic) séquentielle sportive à minimum 7 et maximum 10 vitesses, -d'une largeur de 280 mm ou plus mais n'excédant pas 470 mm, -d'une hauteur de 350 mm ou plus mais n'excédant pas 595 mm, -d'une longueur de 410 mm ou plus mais n'excédant pas 690 mm, -d'un poids de 70 kg ou plus mais n'excédant pas 110 kg, destiné à la fabrication des véhicules automobiles des sous-positions 8703 22 et 8703 2379%870894997080Arbre de direction tubulaire faisant partie de la colonne de direction, constitué d'un tube soudé en acier au carbone (EN 10305/2, E235  C ou GB/T699 grade 20), présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance maximale à la torsion de 300 Nm ou plus et des valeurs de Johnson Apparent Elastic Limit (J.A.E.L) de 275 Nm ou plus, -une longueur de 245,48 mm ou plus mais n'excédant pas 287,5 mm, -un diamètre extérieur de 23,95 mm ou plus mais n'excédant pas 32,25 mm, -une interface d'accouplement pour la connexion du volant soit sous la forme d'une cannelure mâle à 40 dents d'un diamètre maximal de 17,1 mm ou plus mais n'excédant pas17,5 mm et avec un filetage intérieur de M12x1,75-6H ou sous la forme d'une empreinte hexagonale mâle d'une petite diagonale de 15,05 mm ou plus mais n'excédant pas 15,35 mm et avec un filetage intérieur de M10x1.5-6H, -une interface soit sous la forme d'une cannelure femelle à 10 dents d'une longueur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, et d'un diamètre minimal de 16,1 mm ou plus mais n'excédant pas 16,4 mm, soit sous la forme d'une cannelure femelle à 48 dents d'une longueur de 151 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, et d'un diamètre minimal de 23,2 mm ou plus mais n'excédant pas 23,3 mm, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction de véhicules79%870894998080Ensemble brut d'engrenage à vis, constitué d'un moyeu en acier au carbone (GB/T 699 grade 25 ou DIN EN 10277 grade 11SMn30) et d'un anneau en polyamide moulé 6/12 avec : -d'un diamètre extérieur de 97,35 mm ou plus, mais n'excédant pas 102,65 mm, -un diamètre intérieur de 27,91 mm ou plus, mais n'excédant pas 27,93 mm, -une hauteur de 11,75 mm ou plus, mais n'excédant pas 12,00 mm pour le moyeu, -une hauteur totale de 16,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 18,00 mm79%870899974380Barre de direction externe avec un boîtier en acier AISI 4137 (SCM435) ou en acier EN10083/2- C45R N ou en acier faiblement allié JIS G4053-SCM435, avec : • un goujon de rotule en acier EN 10263/4 - 41CrS4 Q T ou en acier AISI 4137 (SCM435) ou en acier EN10083/3-42CrMoS4Q T ou en acier faiblement allié JIS G4053-SCM435, • un siège de rotule en plastique polyoxyméthylène, • une distance entre l'extrémité du trou fileté et le centre du goujon de rotule de 124 mm ou plus, mais pas plus de 194 mm, • un diamètre du goujon de rotule de 21,98 mm ou plus, mais pas plus de 22 mm, • une profondeur du trou fileté de 40,5 mm ou plus, mais pas plus de 52 mm avec les dimensions M14x1,5, • un joint de protection, • un protecteur de joint et un anneau de retenue, • du lubrifiant, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction du véhicule79%871493002080Boîte de vitesse pour raccorder des pignons: -destinée à être montée sur un tambour de moyeu, -avec 7 pignons ou plus, mais pas plus de 12 pignons, -avec 10 dents ou plus, mais pas plus de 52 dents pour chaque pignon, -d'un poids de 200 g ou plus mais n'excédant pas 800 g, -des pignons en acier ou en aluminium nickelé, -avec des raccords (entretoises) entre les pignons constitués de matière plastique ou d'aluminium, -sans mécanisme de verrouillage, destinée à la fabrication de bicyclettes et de vélos électriques79%890311000080comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100|kg79%900211001880Bloc de lentilles composé d'un couvercle de forme cylindrique constitué d'éléments optiques en métal ou matière plastique offrant: -un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés, -un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés, -une distance focale maximale de 7,50 mm, -une ouverture relative maximale de F/2,90, -un diamètre maximal de 22 mm79%281810919180Alumine fondue d’une teneur en dioxyde de titane supérieure ou égale à 1 % en poids, lorsque les deux conditions suivantes s’appliquent: i) entre 5 % et 35 % du produit exprimé en poids est inférieur à la dimension minimale des grains fixée dans le cahier des charges du produit, et ii) entre 1 % et 10 % du produit exprimé en poids est supérieur à la dimension maximale des grains fixée dans le cahier des charges du produit.78%320649705080Mélange concentré de pigments (mélange-maître) sous forme de pellets contenant, en poids : -50 % ou plus mais pas plus de 70 % de polyamide 6-6 (CAS RN 32131-17-2); -15 % ou plus mais pas plus de 20 % de poudre de fer (CAS RN 7439-89-6); -5 % ou plus mais pas plus de 15 % de sulfate de baryum (CAS RN 7727-43-7) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % de pigment bleu, constitué d'un mélange de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et de phtalocyanine de cuivre (II) (CAS RN 147-14-8)78%381121002880Additif constitué essentiellement de : -bis(dithiophosphate) de zinc et de bis [O,O-bis(2- éthylhexyle)] (CAS RN 4259-15-8); -phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids; -phosphorothioate d'O,O,O-triphényle (CAS RN 597-82-0), d'une teneur de plus de 0,5 % en poids mais pas plus de 6 % en poids, et pas plus de 7,5 % en poids de la combinaison des composés du triphénylphosphore; -10 % ou plus en poids mais pas plus de 20 % en poids d'huiles minérales; utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes78%381239903380Photostabilisant UV contenant en poids : - 40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'un mélange de 3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]propionates d'alkyles C7-C9 ramifiés et linéaires (CAS RN 127519-17-9) , et - 40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'un mélange de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxypipéridin-4-yl)-1,10-décanedioate et de 1,8-bis[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-((2,2,6,6-tetraméthyl-1-octyloxypiperidin-4-yl)-décan-1,10-dioyl)pipéridin-1-yl)oxy]octane (CAS RN 129757-67-1)78%390729203580Mélange contenant en poids: -|5|% ou plus mais n'excédant pas 15|% d'un copolymère de glycérol, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS|RN|9082-00-2) -|85|% ou plus mais n'excédant pas 95|% d'un copolymère de saccharose, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS|RN|26301-10-0)78%390729206880Préparation contenant en poids -90 % ou plus mais pas plus de 99 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3) et -1 % ou plus mais pas plus de 10 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6)78%390729207380Préparation contenant en poids -23 % ou plus mais pas plus de 36 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du bis(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle) (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5), -4 % ou plus mais pas plus de 20 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6), -25 % ou plus mais pas plus de 30 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2'-((3-méthyl-4-((4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo)phényl)imino)bis(éthanol) (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5) et -15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3)78%841480735080Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant les réfrigérants R450A ou R290: - non chargé en réfrigérant, - préchargé en huile lubrifiante, - avec un moteur à condensateur permanent à induction monophasé ou un moteur sans balais à courant continu, - doté d’une connexion d’aspiration et/ou d’un raccord de vidange, - d’une cylindrée de 8,05 cm3 ou plus mais n’excédant pas 55 cm3, - fonctionnant à une vitesse de 900 tr/min ou plus mais n’excédant pas 7 800 tr/min, et - d’une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n’excédant pas 10 440 W, dans les conditions ASHRAE78%850110102080Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant: -|une longueur, axe non compris, de 24|mm(+/- 0,3), -|un diamètre de 49,3|mm (+/- 0,3), -|une tension nominale de 220|V ou plus mais n'excédant pas 240|V en courant alternatif, -|une fréquence nominale de 50|Hz ou plus mais n'excédant pas 60|Hz, -|une puissance d'entrée n'excédant pas 4|W, -|une vitesse de rotation de 4|tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8|tr/min, -|un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm78%850151002580Moteur synchrone à aimant permanent électrique présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance de 550 W; -un rotor contenant 8 pôles générés par des aimants permanents principalement composés de néodyme-fer-bore (selon la norme GB/T 13560), enserré dans un couvercle en polyéthylène, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de 10,001 mm ou plus mais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un rayon de 32,5 mm et séparées par un angle de 21,8°, -un boîtier moteur en alliage d'aluminium ADC12 ou AC46000, moulé avec composition en aluminium-silicone-cuivre (selon la norme JIS H5302 ou EN1706), -une constante de force électromotrice arrière (Ke) de 0,03306 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,03654 V-s/rad, -un ordre d'harmoniques de force électromotrice arrière - 5ᵉ de maximum 0,38 % (fondamental) et 7ᵉ de maximum 0,25 % (fondamental), -un couple de saillance n'excédant pas 13 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 22 mNm, -une température maximale de fonctionnement n'excédant pas 200 °C78%850151003580Moteur synchrone à aimant permanent électrique présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance de 600 W; -un rotor contenant 8 pôles générés par des aimants permanents composés principalement de néodyme-fer-bore et dysprosium, enserré dans un couvercle en aluminium, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de10,001 mm ou plus mais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un diamètre de 59,2 mm et séparées par un angle de 30,0°, -un boîtier en acier électrogalvanisé (selon la norme JIS G3313 grade SECE) selon un procédé d'estampillage par emboutissage profond, -un diamètre égal ou inférieur à 88,600 mm mais non inférieur à 88,546 mm à l'interface d'assemblage du système motorisé, -une constante de force électromotrice arrière (Ke) de 0,03277 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,03623 V-s/rad, -un ordre d'harmoniques de force électromotrice arrière - 5ᵉ de maximum 0,35 % ( fondamental) et 7ᵉ de maximum 0,30 % (fondamental), -un couple de réluctance n'excédant pas 12 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 23 mNm, -une température de fonctionnement maximale n'excédant pas 200 °C78%850152205580Moteurs à courant alternatif synchrone à aimants permanents, sans balais, avec : -une puissance de sortie de 1 000 W ou plus, mais pas plus de 1 400 W, -un rotor contenant 8 pôles, générés par des aimants permanents principalement composés de praséodyme-néodyme-fer-bore (norme GB/T 13560-2017), enserré dans un revêtement en acier inoxydable, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de 10,001 mm ou plus, mais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un rayon de 37,00 mm et séparées par un angle de 30,00 °, -un boîtier en alliage d'aluminium ADC12 ou EN AC46000, moulé avec une composition en aluminium-silicone-cuivre (selon la norme JIS H5302-2000 ou EN1706), -une constante de force contre-électromotrice (Ke) de 0,0265 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,0293 V-s/rad, -une force électromotrice arrière (FEM) dont les harmoniques de 5e ordre ne dépassent pas 0,4 % (de la fondamentale) et celles du 7e ordre ne dépassent pas 0,2 % (de la fondamentale), -une inductance synchrone de 33,49 µH ou plus, mais n'excédant pas 37,01 µH, -un couple de réluctance n'excédant pas 15 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 20 mNm, -une température de fonctionnement maximale du moteur n'excédant pas 200 °C, -avec ou sans cannelure sur l'arbre moteur78%850152208080Moteur synchrone à aimant permanent électrique présentant les caractéristiques suivantes: -une puissance de 850 W; -un rotor contenant 8 pôles générés par des aimants permanents principalement composé de néodyme-fer-bore (selon la norme GB/T 13560), enserré dans un revêtement en polyéthylène, -un diamètre extérieur de l'extrémité magnétique de l'arbre du moteur de 10,001 mm ou plusmais n'excédant pas 10,007 mm, -des bornes situées dans un rayon de 26,2 mm et séparées par un angle de 30,0°, -un boîtier en alliage d'aluminium ADC12 ou AC46000, moulé avec composition en aluminium-silicone-cuivre (selon la norme JIS H5302 ou EN1706) et un revêtement anodisé (selon la norme ASTM B580 de type E), -une constante de force électromotrice arrière (Ke) de 0,04009 V-s/rad ou plus mais n'excédant pas 0,04431 V-s/rad, -un ordre d'harmoniques de force électromotrice arrière - 5ᵉ de maximum 0,36 % ( fondamental) et 7ᵉ de maximum 0,24 % (fondamental), -un couple de réluctance n'excédant pas 20 mNm, -un couple de frottement à température ambiante n'excédant pas 26,5 mNm, -une température maximale de fonctionnement du moteur n'excédant pas 200 °C78%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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