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Codes nomenclature

851680801080Résistances chauffantes électriques en triple boucle : -principalement en acier inoxydable AISI 316L, -d'une tension nominale de 230 V, -d'une puissance nominale de 2000 W, -d'une longueur totale de l'élément chauffant de 217 mm ou plus, mais n'excédant pas 223 mm, -d'une longueur utile de l'élément chauffant de 169,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 174,5 mm, -d'un diamètre de la bride de fixation de 28 mm ou plus mais n'excédant pas 32 mm, -d'un rayon de flexion de l'élément chauffant de 10,75 mm, -équipés de fusibles thermiques, -sans capteur NTC intégré, -avec broche et connecteur terminaux nickelés78%854800904580Un filtre à interférence électromagnétique conçu pour éliminer les interférences électromagnétiques conduites d'une ligne d'alimentation, -d'une tension nominale de 250 V en courant alternatif, -d'un courant nominal n'excédant pas 15 A, -d'une fréquence de fonctionnement de 50/60 Hz, -d'une rigidité diélectrique de 1 500 V en courant alternatif par minute, -contenant une résistance de saignée de 470 kΩ, -contenant trois varistors : un d'une tension nominale de 680 V, un d'une tension nominale de 910 V et un d'une tension nominale de 1800 V, de ± 10 % chacun, -monté avec une vis M8 d'une force de rupture moyenne de 93 kgf/cm78%200989798580Jus de baies d’açaï concentré: - de l’espèce Euterpe oleracea, - congelé, - non sucré, - ne se présentant pas sous forme de poudre, - d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32, en emballages immmédiats d’un contenu de 10kg ou plus77%271019812080Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre, et présentant — un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C77%271019813080Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C77%271019994080Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: — au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et — au maximum 0,03 %, en poids, (enlever la virgule) de soufre, et présentant — un indice de viscosité supérieur ou égal à 80 mais inférieur à 120, et une viscosité cinématique supérieure ou égale à 5,0 cSt à 100 °C, mais inférieure ou égale à 13,0 cSt à 100 °C77%271019995080Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C77%281810912080Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS|RN|1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS|RN|12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde): -|92|% ou plus, mais moins de 98,5|% d'oxyde d'aluminium,| -|2|% (± 1,5|%) d'oxyde de magnésium, -|1|% (± 0,6|%) d'oxyde d'yttrium, et -|soit 3|% (± 2,2|%) d'oxyde de lanthane -|soit 2|% (± 1,2|%) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme, et constitué pour moins de 50|% de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10|mm77%310500000080Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10|kg77%381239903880Photostabilisant UV contenant en poids: - 75 % ou plus mais pas plus de 95 % du produit de la réaction de 2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-hydroxyphénol avec ((C10-16, riche en C12-13 alkyloxy)méthyl)oxyrane - 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de 1-méthoxy-2-propanol (CAS RN 107-98-2)77%381400101080Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)77%381400907080Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)77%382000001080Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)77%382499922580Mélange contenant en poids: -55 % ou plus mais pas plus de 65 % de (2S,3S,4S,5R,6R)-2-(((2R,3R,5S,6R)-4-(((2R,3S,4S,5R,6R)-3-acétoxy-4,5-bis(benzyloxy)-6-((benzyloxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy)-3,5-bis(benzyloxy)-6-(4-méthoxy-4-oxobutoxy)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)méthoxy)-6-((((2S,3S,4S,5R,6R)-3-acétoxy-4,5-bis(benzyloxy)-6-((benzyloxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-3,4,5-triyl tribenzoate (CAS RN 1233475-58-5), -35 % ou plus mais pas plus de 45 % de toluène (CAS RN 108-88-3)77%382499925280Électrolyte contenant: -5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), -60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), -0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles77%382499926610Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), dénaturé ou non dénaturé, à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3|% (m/m) mesurée conformément à la norme EN15376, ainsi que l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne) et mélangé à l’essence dans une proportion supérieure à 10|% (v/v)77%390799803580Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué: -|d'isomères d'acide phtalique et/ou de diacides gras -|de diols aliphatiques et -|de groupes terminaux d'acides gras présentant : -|un indice d'hydroxyle de 120|mg de KOH ou plus mais n'excédant pas 350|mg de KOH -|une viscosité à 25|°C de 2|000|cP ou plus mais n'excédant pas 8|000|cP et -|un indice d'acidité inférieur à 10|mg de KOH/g77%392043109280Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60|µm ou plus mais n'excédant pas 80|µm, et contenant 30|parts ou plus mais pas plus de 40|parts de plastifiant pour 100|parts de poly(chlorure de vinyle)77%392062193280Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent : -d'une épaisseur des deux faces de 7 nm ou plus, mais n'excédant pas 80 nm, ou d'une épaisseur des deux faces de 7 µm ou plus, mais n'excédant pas 80 µm, recouverte ou non d'un matériau organique à base d'acrylique, -d'une tension superficielle de 36 Dyne/cm ou plus, mais n'excédant pas 39 Dyne/cm, ou de 3 ou 4 couches transparentes, la deuxième couche de PET et les autres couches contiennent de la résine fluorée,  -d'une transmission de la lumière supérieure à 70 %,  -d'une valeur de halo (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %, -d'une épaisseur totale de 10 µm ou plus, mais n'excédant pas 350 µm,  -d'une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 600 mm77%392062195280Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1|% d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300|µm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10|000|ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257)77%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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