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Codes nomenclature

480990001080Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%481159002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%292800903880Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS-RN 593-56-6) contenant en poids:  -30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium -pas plus de 4 % d'acide chlorhydrique8%482390852080Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%540331001080Fils continus de filaments de rayonne viscose de 105 dtex ou plus mais n'excédant pas 117 dtex, et constitués de 36 monofilaments ou plus mais n'excédant pas 40 monofilaments8%560394805080Nontissés filés-liés aiguilletés, constitués de fibres de polyamide enduites individuellement d'alcool polyvinylique, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % d'alcool polyvinylique d'un poids de 400 g/m² ou plus8%310420100080d'une teneur en potassium évalué en K@2O n'excédant pas 40|% en poids du produit anhydre à l'état sec8%700991002080-Verre chromatique asphérique, convexe ou plat, prêt à être encadré : -d'une longueur de 140 mm ou plus mais pas plus 215 mm, -d'une hauteur de 104 mm ou plus mais pas plus de 138 mm, -d'un rayon de courbure de 0 mm ou plus mais pas plus 1 330 mm, -d'une réflectance supérieure à 40 %, -destiné à la fabrication de rétroviseurs de véhicules automobiles8%382499922280Solution contenant : -30 % ou plus mais pas plus de 40 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3), et -60 % ou plus mais pas plus de 70 % en poids de carbonate d'éthyle méthyle (CAS RN 623-53-0), ou de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)8%731824004080Éléments de joint de retenue pour tubes et tuyaux: -en acier inoxydable selon la spécification 17-4PH ou en acier selon la spécification S7 pour l'acier à outils, -produit par moulage par injection de métal, -d'une dureté Rockwell de 38 HRC (± 1) ou 53 HRC (+ 2/- 1), -mesurant 7 mm x 4 mm x 5 mm ou plus, mais pas plus de 40 mm x 20 mm x 10 mm8%291830001310acide glyoxylique (CAS 298-12-4), d’une pureté d’au moins 95% en poids sec, sous forme solide ou sous forme de solution aqueuse d’une concentration en poids supérieure à 40%8%310420500080d'une teneur en potassium évalué en K@2O excédant 40|% mais n'excédant pas 62|% en poids du produit anhydre à l'état sec8%160249300080contenant en poids 40|% ou plus mais moins de 80|% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine8%840733803080Moteur neuf à combustion interne, à deux cylindres, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 470 mm (longueur) x 450 mm (largeur) x 600 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 40 kW et 86 kW, -équipé ou non d'un arbre à cames en tête,d'un démarreur, de fils de bougies, d'une rampe d'alimentation et d'injecteurs, destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires8%160249500080contenant en poids moins de 40|% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine8%841459353080Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec : -une unité de commande, -un onduleur MOSFET, -une tension de 9 V au minimum et de 16 V au maximum, -pour température ambiante comprise entre - 40 °C et 80 °C, destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides8%190100000080Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n$o$s|0401|à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs8%841899906080Condensateurs pour réfrigérateurs ou réfrigérateurs avec congélateurs de type ménager équipés au minimum de : -un tuyau en acier d'un diamètre de 4,68 à 4,81 mm, une épaisseur de paroi de 0,52 à 0,65 mm, - 26 à 30 pièces de sections horizontalesde tuyaux, toutes droites et d'une longueur allant de 450 mm à 455 mm, placées tous les 40 mm entre chaque partie horizontale, -112 à 174 pièces de barres en acier soudées d'un diamètre de 1,3 mm et d'une longueur de 1 002 mm ou plus mais n'excédant pas 1 322 mm, -3 clips, -4 supports soudés entre les tiges8%381121007380Additifs contenant: -|des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et -|des huiles minérales, -|présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%392190557080Membrane constituée d'une couche de polyamide et d'une couche de polysulfone sur une couche de support en polyéthylène téréphtalate présentant : -une épaisseur totale de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 0,40 mm, -un poids total de 109 g/m² ou plus mais n'excédant pas 114 g/m²8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.40023025000

Son, provenant de la mouture du pois jaune après extraction partielle des lipides, des protéines et de l’amidon, constitué principalement de substances fibreuses et d’amidon. Il est conditionné en sacs en papier multicouches de 15 kg nets ou en big bag de 400 kg.

BEBTIDT.50.015.40111082000

Produit extrait de racines de chicorée, se présentant sous la forme d’une poudre granulée blanche, composé d’inuline, de fructose, de glucose et de saccharose.  Le produit est conditionné en sacs en papier multicouches de 20 kg nets ou en big bags de 900 kg.

BEBTID.T.317.4009503008700

Appareils éducatifs, portatifs, interactifs et électroniques, qui ont l’apparence de deux téléphones portables interconnectés entre eux. Ils peuvent communiquer entre eux comme deux appareils émetteurs-récepteurs portatifs, la puissance maximale de sortie des deux articles n’excède pas 5 milliwatts PAR (puissance apparente rayonnée). Un de ces appareils est doté de modes de jeux, permettant d'apprendre les chiffres, les couleurs, les animaux, les véhicules et les métiers. Il valide les connaissances acquises grâce à un quiz.

BEBTID.T.310.4009504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 50 cartes avec 4 troubles psychologiques. Un des joueurs pose des questions aux autres joueurs afin de deviner le trouble que les autres imitent. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leur imitation des troubles.

BEBTID.T.310.4019504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 220 cartes avec 440 thèmes, 1 plateau de jeu, 17 tuiles représentant des lettres et 1 sablier. En fonction du thème (par exemple les capitale, les voitures,…) écrit sur la carte choisie, les joueurs devront écrire un mot qui correspond au thème avec les lettres sur le plateau le tout pendant un laps de temps donné par le sablier. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leurs mots trouvés.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI