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1 résultats pour "0203111000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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020311100080des animaux de l'espèce porcine domestique6%
FR-RTC-2016-0021950203111000

Cochon de lait entier, fais, avec tête, destiné à l'alimentation humaine, emballé à l'unité dans une boîte en carton. Le produit a un poids, par pièce, de 4 à 14.9 kg. et n'a subi aucune transformation.

FRBTIFR-BTI-2023-001220901110000

Café non torréfié non décaféiné en grains, obtenu à partir du fruit du caféier (Coffea arabica), destiné à la consommation humaine, conditionné pour la vente en gros dans des sacs en jute de 69 kg (autres poids différents possibles selon les demandes des clients).

FRBTIFR-BTI-2022-084310207141000

Volaille de l’espèce Gallus domesticus se présentant sous la forme filet désossé, saumuré puis congelé, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 1 kg.

FR-RTC-2015-0042270901110000

Grains de café vert non torréfiés et non décaféinés.

FR-RTC-2014-0078340801110000

Noix de coco râpée, pressée et séchée.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI