Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "02031955"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2018-001550203195590

Viande comestible provenant de l’espèce porcine, réfrigérée, morceau provenant de la gorge de porc composé de la gorge sans le pavé de gorge.

FRBTIFR-BTI-2020-013200203295599

Morceaux de viande désossés, congelés, issus du parage mécanique de jambons de porc, destinés à l’industrie agro-alimentaire pour la fabrication de salaisons ou de plats à base de viande.

FR-E4-2009-0019660203295530

MORCEAU DE LONGE DE PORC CONGELE DESOSSE DELIMITE PAR LES COUPES ENTRE LA 3° ET LA 4° OU LA 4° ET 5° COTE SOUS LES DERNIERES VERTEBRES LOMBAIRES. POIDS : 3 KGS TEMPERATURE DE CONSERVATION : -20°C

FR-E4-2008-000577-20203295591

FILET MIGNON DE PORC CONGELE EMBALLE INDIVIDUELLEMENT, PRESENTE AVEC UNE DEMI CARCASSE DE PORC CONGELEE LA DEMI CARCASSE ET LE FILET MIGNON FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. CE RTC REPREND LE FILET MIGNON. LE RTC FR-E4-2008-000557-1 REPREND LA DEMI CARCASSE

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI