Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0304610090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

030461009080autres6%
FRBTIFR-RTC-2017-0054440304810090

Médaillon de saumon du pacifique, surgelé, composé de morceaux de filets de saumon cru, sans peau ni arrête et mis en moules. Le faible salage (0,8 %) ne constitue pas un assaisonnement mais un mode de conservation. Conditionné sous vide, en forme de médaillon et emballé individuellement dans un sac en polybag pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-042580304961000

Dos de Saumonette (L’aiguillat, nom scientifique : Squalus acanthias), pelé, avec cartilage central, cru, congelé, conditionné pour la vente au détail individuellement en emballage de 12.7 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-042600304961000

Tronçon de saumonette, de l’espèce Squalus acanthias, sans peau, surgelée, sans arête ormis le cartilage central, d’un poids allant de 120 à 140 g, conditionné pour la vente au détail en carton de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2019-113520904110090

Poivre long rouge entier, du genre piper, conditionné en sac de 5 kg.

FRBTIFR-BTI-2017-088510304810010

Blocs congelés de filets de saumon Atlantique (Salmo salar) crus, d’un poids de 50 grammes.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI