Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0304750090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

030475009080autres6%
FRBTI-RTC-2017-0045960304750090

Cubes de filets de Colin d'Alaska, congelés, non destinés à la transformation.

FRBTIFR-RTC-2017-0054440304810090

Médaillon de saumon du pacifique, surgelé, composé de morceaux de filets de saumon cru, sans peau ni arrête et mis en moules. Le faible salage (0,8 %) ne constitue pas un assaisonnement mais un mode de conservation. Conditionné sous vide, en forme de médaillon et emballé individuellement dans un sac en polybag pour la vente au détail.

FR-RTC-2015-0010330304870090

Poisson de l’espèce Thunnus albacares se présentant sous forme de cubes congelés, constitués de filet (représentant plus de 80 % du produit fini), de ventrèches, de joues et de chaires issues de la queue. Les cubes de poisson sont conditionnés en sachets de 400 gr ou 2,5 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI