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Codes nomenclature

04Section IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES8%391732003080Gaine thermorétractable présentant : -une teneur en polymère d'au moins 80 % en poids, -une résistance d'isolement d'au moins 90 MW, -une rigidité diélectrique d'au moins 35 kV/mm, -une épaisseur de paroi d'au moins 0,04 mm mais n'excédant pas 0,9 mm, -une largeur à plat de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 156 mm, -destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques à l'aluminium8%988004000080relevant du chapitre 048%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-043769401800000

Siège, conçu pour qu'un enfant puisse s'y asseoir. Le siège est adapté à la morphologie d'un enfant, il prend la forme d'un fauteuil. L'article est constitué en mousse de polyuréthane, il est recouvert d'une housse en coton (100 % coton, tissu popeline).

FRBTIFR-BTI-2026-043779404909000

Matelas à langer permettant de changer bébé,. Il est composé de PVC (extérieur) et garnissage en ouate de polyester. Dimension 50X70cm.

FRBTIFR-BTI-2026-043789404909000

Matelas à langer permettant de changer bébé. Il est composé de PVC avec un garnissage en flocon de polyester. Dimensions : 50 x 70 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-043799404909000

Matelas à langer permettant de changer bébé. Il est composé de PVC avec un garnissage en ouate de polyester et mousse de polyuréthane pour les rebords. Dimensions : 50 x 70 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-0402584137075

Ensemble de surpression incendie automatique (surpresseur incendie) destiné à l’alimentation en eau des réseaux de protection incendie de type RIA (robinet d’incendie Armé) et PIA (poste d’incendie Additif). L’équipement permet d’augmenter la pression et le débit de l’eau lorsque ceux-ci sont insuffisants pour assurer le fonctionnement efficace du réseau incendie. L’ensemble est composé : - 1 armoire de commande - 2 pompes centrifuges, multicellulaires avec tubulure de refoulement, excédant 15mm, à roue radiale, - 1 nourrice d’aspiration, avec vannes de sectionnement, - 1 nourrice de refoulement équipée d’une vanne de sectionnement, - 1 manomètre, - 1 vessie. Caractéristiques du produit : Débit : 18 18m3h Pression : 9Bar ou 90mCE. Dimensions : H 1,6m - L 0,8m - P 1,2m.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI