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1 résultats pour "0402991000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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040299100080d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5|%6%
FRBTIFR-BTI-2024-071950402991000

Préparation alimentaire à base de sucre, de poudre de lait, d’eau sous la forme d’un lait concentré de teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 9,5%, utilisée dans la préparation de dessert et boisson pour être servis à des clients dans une boutique de desserts, conditionnée pour la vente au détail en boite de 1,4 kg de contenance.

FRBTIFR-BTI-2023-062996402991000

Chaussures mixtes, de type tong, moulées par injection (70% caoutchouc et 30% gomme), dont le dessus est composé d'une lanière en forme de V. Un motif en relief sur la semelle intérieure représente une boussole. La hauteur du talon, y compris celle de la semelle extérieure, est inférieure à 3 cm. L’article se décline en différentes formes, ainsi qu’en taille enfant.

FRBTIFR-BTI-2019-162600408998000

Œufs liquides entiers (contenant le jaune et le blanc) de catégorie 3, réfrigérés, sans ajout, conditionnés en conteneurs de 1000 litres à une température de 4 degrés.

FRBTIFR-BTI-2019-132430402993100

Crème fouettée à usage alimentaire et conditionnée pour la vente au détail en bombe aérosol.

FR-RTC-2017-0064316402991000

CHAUSSURE, DU GENRE SABOT, NE COUVRANT PAS LE TALON, EN DESSUS ET SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC. SEMELLE ET DESSUS MOULÉS ENSEMBLE . PRÉSENCE D'UNE LANIÈRE ENTOURANT LE TALON. PRÉSENCE D'UNE ATTACHE AVEC RIVETS SUR LE DESSUS DE LA CHAUSSURE POUR MAINTENIR LE SABOT.

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