Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "0404902100"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

040490210010sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses6%
040490210080n'excédant pas 1,5|%6%
FRBTIFR-BTI-2021-021660404902100

Autre produit laitier, à base de lactosérum et de lait écrémé, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 %, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur crème à jaune clair. Ce produit, destiné à entrer dans la composition de produits alimentaires, est conditionné en sac de 25 kg ou en big bag.

FRBTIFR-BTI-2021-021590404902100

Autre produit laitier, à base d’un concentré de protéines de lait, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants et d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 %, se présentant sous la forme d’une poudre, de couleur crème à jaune clair. Ce produit est destiné à entrer dans la composition de produits alimentaires. Il est conditionné en sac de 20 kg ou en big bag.

FRBTIFR-BTI-2018-007260404902100

Produit consistant en composants naturels du lait, se présentant sous forme de poudre, sans addition de sucre et d'une teneur en matière grasse inférieure à 1,5%.

FR-RTC-2015-0034100404902100

Poudre de lait écrémé additionnée de caséine présurée, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 1.5%, conditionnée en sac de 25 kg.

FR-RTC-2014-0076660404902100

Produit à base de composés minéraux et organiques issus d'un processus de traitement du lactosérum. Consistant en composants naturels du lait, ne contenant ni sucres, ni édulcorants et d'une teneur en matière grasse inférieure à 1,5 %. Le produit se présente sous la forme d'un liquide jaune brun, destiné à être utilisé comme sels de fontes dans l'industrie alimentaire.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI