Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "0404902991"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2021-058670404902900

Préparation laitière, à base de babeurre, beurre et protéines de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %, se présentant sous la forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanchâtre, destinée à la transformation pour l'élaboration de spécialités laitières. Elle est conditionnée sous la forme d'un bloc embossé de 10 kg.

FR-RTC-2016-0036760404902900

Préparation à base de matière grasse laitière et de lactosérum, se présentant sous forme de poudre, destinée à entrer dans la fabrication de denrées alimentaires.

BED.T.301.70204049021

Produit constituée d’un mélange de lait écrémé en poudre et de perméat de lactosérum, avec une teneur en protéines dans la matière sèche lactique non grasse inférieure à 34 %, une teneur en matières grasses n'excédant pas 1,5%, une humidité inférieure à 5 % et conditionnée en sacs multi-plis de 25 kg. Le produit n'est pas conforme aux normes figurant au Codex Alimentarius (CODEX STAN 207-1999).

FR-E4-2009-0011860404902900

POUDRE CONSTITUEE DE COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, TENEUR EN MGL: 54.9%

FR-E4-2007-00499704049021

POUDRE DE LAIT ADDITIONNEE DE COMPOSANTS NATURELS DU LAIT, AROMATISEE AU CARAMEL. PRODUIT CONSISTANT EN COMPOSANTS NATURELS DU LAIT. CONDITIONNE EN BOITE METALLIQUE DE 1KG

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI