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39 résultats pour "05"

Codes nomenclature

05Section V — PRODUITS MINÉRAUX8%840991002880Carburateur, pourvu de : -2 trous de fixation d'un diamètre de 31 mm, -un choke d'un diamètre de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 19,05 mm destiné à la fabrication de coupe-herbes à moteur à deux temps8%841480735080Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant les réfrigérants R450A ou R290: - non chargé en réfrigérant, - préchargé en huile lubrifiante, - avec un moteur à condensateur permanent à induction monophasé ou un moteur sans balais à courant continu, - doté d’une connexion d’aspiration et/ou d’un raccord de vidange, - d’une cylindrée de 8,05 cm3 ou plus mais n’excédant pas 55 cm3, - fonctionnant à une vitesse de 900 tr/min ou plus mais n’excédant pas 7 800 tr/min, et - d’une puissance frigorifique de 920 W ou plus mais n’excédant pas 10 440 W, dans les conditions ASHRAE8%848180593080Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant: - au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,05 mm mais n’excédant pas 0,5 mm, - un débit d'au moins 330 cm³/minute mais n'excédant pas 5 000 cm³/minute, - une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa8%848180597080Vanne de commande de débit -fabriquée en acier, -dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm, -dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm,8%848190008080Vanne de commande de débit -fabriquée en acier, -dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm, -dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm,8%850520004080Embrayage électromagnétique : -transmettant le couple de l'arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe, -comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature, -d'une tension de fonctionnement de 12 V, -d'un ampérage de 3,93 A ou plus mais pas plus de 6,86 A, -d'une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n'excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20°C), -d'un couple statique de 108 Nm ou plus mais n'excédant pas 305 Nm, -destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type Rider8%850650903080Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28|mm|!x!|45|mm|!x!|15|mm et d'une capacité de 1,05|Ah ou plus8%870894997080Arbre de direction tubulaire faisant partie de la colonne de direction, constitué d'un tube soudé en acier au carbone (EN 10305/2, E235  C ou GB/T699 grade 20), présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance maximale à la torsion de 300 Nm ou plus et des valeurs de Johnson Apparent Elastic Limit (J.A.E.L) de 275 Nm ou plus, -une longueur de 245,48 mm ou plus mais n'excédant pas 287,5 mm, -un diamètre extérieur de 23,95 mm ou plus mais n'excédant pas 32,25 mm, -une interface d'accouplement pour la connexion du volant soit sous la forme d'une cannelure mâle à 40 dents d'un diamètre maximal de 17,1 mm ou plus mais n'excédant pas17,5 mm et avec un filetage intérieur de M12x1,75-6H ou sous la forme d'une empreinte hexagonale mâle d'une petite diagonale de 15,05 mm ou plus mais n'excédant pas 15,35 mm et avec un filetage intérieur de M10x1.5-6H, -une interface soit sous la forme d'une cannelure femelle à 10 dents d'une longueur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, et d'un diamètre minimal de 16,1 mm ou plus mais n'excédant pas 16,4 mm, soit sous la forme d'une cannelure femelle à 48 dents d'une longueur de 151 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, et d'un diamètre minimal de 23,2 mm ou plus mais n'excédant pas 23,3 mm, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction de véhicules8%900211004580Unité optique infrarouge - équipée de lentilles en verre de silicone, de germanium ou de chalcogénures d’un diamètre maximal de 62 mm (± 0,05 mm), - fixée ou non à un support en alliage d’aluminium usiné du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou de caméras en réseau IP8%988005000080relevant du chapitre 058%271020162110d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001|% mais n'excédant pas 0,05|%8%271020169380d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05|% mais n'excédant pas 0,1|%8%380110100080Poudres ne contenant pas plus de 0,05|% de cendres en poids8%381121001280Agent de dispersion contenant: -|des esters d'acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS|RN|103650-95-9) -|plus de 35|% mais pas plus de 55|% en poids d'huiles minérales et -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|% en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%381121001480Agent de dispersion: -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS|RN|147880-09-9), -|contenant plus de 35|% mais pas plus de 55|% en poids d'huiles minérales, -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|%|en poids, -|présentant un indice de basicité totale inférieur à 15, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%381121002480Additif constitué essentiellement de : -produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique avec des polyéthylènepolyamines, boraté (CAS RN 134758-95-5), ayant une teneur en chlore comprise entre 0,05 % ou plus en poids mais pas plus de 0,25 % en poids, et un indice de base total (TBN) supérieur à 20, -45 % ou plus en poids mais pas plus de 55 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%381121007080Additif pour huiles lubrifiantes, -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN|84605-20-9), -|contenant des huiles minérales, -|dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05|% en poids, sans excéder 0,25|%, -|présentant un indice de base supérieur à 20, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange8%381121008380Additifs -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène |avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), -|contenant plus de 31,9|% en poids mais pas plus de 43,3|% en poids d'huiles minérales, -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|% en poids, et -|présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%392119005080Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié: -|d'une épaisseur totale supérieure à 0,05|mm mais n'excédant pas|0,20|mm, -|d'une pression d'eau à l'entrée comprise entre 5|et 200|kPa selon|la norme ISO 811, et -|d'une perméabilité à l'air de 0,08|cm$3/cm$2/s ou plus selon la norme|ISO 5636-58%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.05657041000

Il s’agit d’un tapis (ou dalle) en carré, composé d'une couche textile grise sur une face et une couche textile noire sur l’autre face. Sur un côté de la face grise, se trouve une pièce en plastique qui permet de délimiter le circuit pour petites voitures (qui ne font pas l’objet de la présente décision). L’assemblage de plusieurs dalles permet de former un circuit pour voiture radio commandé ou autres types de voitures jouets. Ce tapis permet la pratique d’une activité de loisir.

FRBTIFR-BTI-2025-05705-0139241000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une grignoteuse en forme d’écureuil, composée d’une partie majoritairement en plastique dur (polypropylène), et d’une partie molle en silicone alimentaire (LFGB), dans laquelle sont inséré les aliments. La grignoteuse sert à initier le bébé à la mastication et à introduire progressivement les fruits et légumes dans son alimentation. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bord et brodé d’un écureuil sur la face avant. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC reprend seulement la grignoteuse. Le bavoir fait l'objet d'un autre RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-05705-0261112090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une grignoteuse en forme d’écureuil, composée d’une partie majoritairement en plastique dur (polypropylène), et d’une partie molle en silicone alimentaire (LFGB), dans laquelle sont inséré les aliments. La grignoteuse sert à initier le bébé à la mastication et à introduire progressivement les fruits et légumes dans son alimentation. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bord et brodé d’un écureuil sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC reprend seulement le bavoir en matière textile. La grignoteuse fait l'objet d'un autre RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-05707-0139241000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une cuillère composée d’un manche en bois de hêtre et d’un embout en silicone alimentaire LFGB. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bords et brodé d’un ourson et d’un oiseau sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC ne reprend que la cuillère. Le bavoir fait l'objet d'un autre RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-05707-0261112090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail contenant : - une cuillère composée d’un manche en bois de hêtre et d’un embout en silicone alimentaire LFGB. - un bavoir en bonneterie de matière textile majoritairement de fibres naturelles (68% coton, 20% polyester, 12% polyester recyclé). Le bavoir est ourlé sur les bords et brodé d’un ourson et d’un oiseau sur la face avant. Il est destiné aux enfants de 6 mois et plus, dont la hauteur de corps n'excède pas 86cm. L’assortiment est conditionné dans une boîte en carton avec fenêtre. Le présent RTC ne reprend que le bavoir. La cuillère fait l'objet d'un autre RTC.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI