Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0704909000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

070490900080autres6%
FRBTIFR-BTI-2022-009790704109000

Feuilles fraîches de brocolis porteuses de mildiou, destinées à la recherche.

FR-RTC-2016-0065600704909020

Mélange de légumes frais lavés et coupés conditionnés dans une barquette.

FR-RTC-2016-0065710704909020

Mélange de légumes frais lavés et coupés conditionnés en sachet.

FRBTIFR-BTI-2025-085320604909100

Partie de plante se présentant sous forme de pommes de pin, simplement séchées, utilisée comme décoration, conditionnée pour la vente au détail en lot de 14 pièces par sac.

FRBTIFR-BTI-2025-077090604909900

Partie de plante, se présentant sous la forme de pommes de pin, séchées et peintes, surmontées d’un feuillage en plastique, d’une hauteur de 20 cm, conditionnée pour la vente au détail à l’unité.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI