Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b) : les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l'article qui confère à l'ensemble son caractère essentiel. Au cas présent, les pommes de pin confèrent le caractère essentiel.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Avis de classement 060490/1
NESH relatives à la position 0604 : classement tarifaire des feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.
Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes.
Considérations générales du chapitre 06, point 1) : le présent chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12, même si ces produits ne sont pas fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes.
Sont également rangés dans ce chapitre les fleurs et boutons de fleurs, coupés, les feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements.
Exclusion du chapitre 95, note complémentaire 1a) : la sous-position 9505 10 ne couvre pas les articles d'hiver qui se prêtent à une utilisation plus générale en tant que décorations durant cette saison, en raison de leurs caractéristiques objectives qui laissent supposer qu'ils ne sont pas utilisés exclusivement pour les fêtes de Noël mais principalement comme décorations en hiver, tels que les stalactites, les cristaux de glace, les étoiles, les rennes, les rouges-gorges, les bonshommes de neige et d'autres images associées à l'hiver, même si les couleurs ou les éléments font penser aux fêtes de Noël.