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2 résultats pour "0711901000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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071190100010Légumes6%
071190100080Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons6%
FRBTIFR-BTI-2025-056450712905000

Carottes séchées, de couleur brune, utilisées dans les sachets de garniture des nouilles instantanées afin d’apporter la saveur de la carotte, conditionnées pour la vente au détail en carton d’un poids de 15 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-029100713101000

Graines de pois sec, de l’espèce pisum sativum, écossées, à ensemencer, conditionnées en carton ou en sac.

FRBTIFR-BTI-2025-017700712901100

Maïs doux hybride, de l'espèce latine ZEA MAYS, destiné à l'ensemencement, conditionnées en carton ou en sac.

FRBTIFR-BTI-2022-016640511911000

Écailles de poisson sèches, entières ou réduites en poudre, utilisées dans la production d’un polymère de base destiné à la fabrication d’un matériau de construction éco-sourcé.

FRBTIFR-BTI-2021-046050712901100

Maïs doux hybride, de l’espèce latine Zea mays, destiné à l'ensemencement.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI