Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0713101000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

071310100080destinés à l'ensemencement6%
FRBTIFR-BTI-2025-029100713101000

Graines de pois sec, de l’espèce pisum sativum, écossées, à ensemencer, conditionnées en carton ou en sac.

FRBTIFR-BTI-2021-046190713101000

Graines de pois secs, de l’espèce pisum sativum, écossés destinés à l'ensemencement.

FRBTIFR-BTI-2018-030460713101000

Pois secs, écossés, destinés à l'ensemencement.

FRBTIFR-BTI-2023-075170713109000

Légumes à cosse secs non décortiqués, de type pois verts (pisum sativum), destinés à l'alimentation humaine et conditionnés pour la vente au détail en sachet de 500 g ou 2 kg.

FRBTIFR-BTI-2020-063020713109000

Légumes à cosse secs non décortiqués, de type pois verts (pisum sativum), destinés à l'alimentation humaine et conditionnés pour la vente au détail en sachet de 500g ou 2kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI