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1 résultats pour "0713500010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

071350001080destinées à l'ensemencement6%
FRBTIFR-BTI-2025-017650713500010

Graines de fèves (nom scientifique : Vicia faba var. Major), à l’état sec, écossées, destinées à l'ensemencement, conditionnées pour la vente au détail en carton ou sac.

FRBTIFR-BTI-2021-045970713500010

Fèves à l'état sec, écossées, destinées à l'ensemencement.

FRBTIFR-BTI-2018-030500713500010

Fèves à l'état sec, écossées, destinées à l'ensemencement.

FRBTIFR-BTI-2024-071060714400010

Tubercules alimentaires dénommées taro, de l’espèce Colocases, présentés sous forme de morceaux, surgelés, conditionnés pour la vente au détail en sachet de 3 kg eux même conditionnés en carton contenant 5 sachets pour un poids net de 15 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-075190713200000

Légumes à cosse secs écossés à usage alimentaire, de type pois chiche noir (Cicer Arietinium), conditionnés pour la vente au détail en sachets de 500 g, 1 kg, 2 kg ou 5 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI