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13 résultats pour "0714"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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110620000080de sagou ou des racines ou tubercules du n$o|07148%
110620100080dénaturées8%
110620900080autres8%
110600000080Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n$o|0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n$o|0714|et des produits du chapitre|88%
110630900080autres6%
110630903080de graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.)6%
110630904080de noisettes6%
110630905080de pistaches6%
110630906080de figues6%
110630908080autres6%
110610000080de légumes à cosse secs du n$o|07136%
110630000080des produits du chapitre|86%
110630100080de bananes6%
FRBTIFR-BTI-2025-071473926909790

Ouvrage en matière plastique (polyuréthane – PU) se présentant sous la forme d’un accessoire pour téléphone de forme carrée, dont un des côté dispose d'une bande de la même matière, auquel est attaché un anneau. Cet accessoire est destiné à être placé entre la coque et la face arrière du téléphone, afin d'y ajouter une sangle (non incluse). L'article se décline en différentes couleurs et tailles.

FRBTIFR-BTI-2025-071493926909790

Selon les données transmises par l'opérateur, le produit est un ouvrage en matière plastique majoritaire se présentant sous la forme d’un porte-clé composé : - d’une lanière de grande taille (12 cm) en matière plastique (polyuréthanne – PU) ; - d’éléments décoratifs en métal (zinc) - d'un système d'attache type mousqueton en acier. L’article est disponible en plusieurs coloris, et est destiné à servir d’accessoire pour embellir des sacs à main. Le porte-clé est conditionné dans un sachet plastique contenant 2 unités.

FRBTIFR-BTI-2025-071485806400090

Ruban sans trame, en filaments synthétiques (polypropylène – PP) parallélisés, d'un diamètre inférieur à 1 mm, et maintenus ensemble par thermoformage. La face externe du ruban est recouverte d'un film de matière plastique (polyéthylène – téréphtalate), transparent et brillant. Ce ruban est conditionné sur une bobine en matière plastique, et est destiné à la décoration des cadeaux ou à d’autres décorations.

FRBTIFR-BTI-2025-071444820103000

Carnet de notes avec reliure spirale de 100 pages en papier (80 g/m²) dont la couverture en matière plastique (silicone) est perforée. Ce carnet est accompagné de 6 pin's en matière plastique (PVC) à disposer librement sur les trous de la couverture. Le tout est présenté emballé dans un sachet de matière plastique. Dimensions du carnet : 15 X 20 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-071453926400000

Objets d'ornementation en matière plastique (PVC), de type figurines représentant des personnages de fiction (Stitch ou Minecraft selon les modèles). Ces figurines sont destinées à être disposées librement dans les trous d'une trousse pour enfant. Les figurines sont maintenues en place dans les trous à l'aide d'une attache également en matière plastique, sans tige pointue. Le produit ne peut pas se fixer à un vêtement. Les produits sont présentés sous emballage.

Nomenclature douanière

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RTC

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