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1 résultats pour "0806203010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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080620301080présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2|kg6%
FR-RTC-2014-0007770806203010

Raisins secs (Sultanines) partiellement réhydratés, ayant subi une pasteurisation, conditionnés pour la vente au détail en sachet de 1kg.

FR-PRO-2012-0033000806203010

ASSORTIMENT DE FRUITS SECS, DE FRUITS À COQUES ET FRUITS SUCRÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS DE 25 GRS, 50 GRS, 100 GRS, 500 GRS ET DE 1 KG.

FR-E4-2010-0011650806203010

RAISINS SECS SULTANINES SECHES AU SOLEIL CONDITIONNES EN EMBALLAGE INFERIEUR OU EGAL A 2KG.

FR-PRO-2011-0033710806203090

RAISINS SECS DE LA VARIÉTÉ VITIS VINIFERA, PRÉSENTÉS ECRASÉS, SOUS FORME DE PÂTE. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN VRAC DANS UN EMBALLAGE D'UN CONTENU SUPÉRIEUR A 2KG.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-0608062030

Assortiment de marchandises destiné à la consommation humaine conditionné ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable. Ce RTC ne reprend que les raisins sultanines, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI