ASSORTIMENT DE FRUITS SECS, DE FRUITS À COQUES ET FRUITS SUCRÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS DE 25 GRS, 50 GRS, 100 GRS, 500 GRS ET DE 1 KG.
ASSORTIMENT DE FRUITS SECS, DE FRUITS À COQUES ET FRUITS SUCRÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS DE 25 GRS, 50 GRS, 100 GRS, 500 GRS ET DE 1 KG.
ASSORTIMENT DE FRUITS SECS, DE FRUITS À COQUES ET FRUITS SUCRÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL EN SACHETS DE 25 GRS, 50 GRS, 100 GRS, 500 GRS ET DE 1 KG.
Justification du classement
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
RG 3B : LES RAISINS SECS CONFÈRENT LE CARACTÈRE ESSENTIEL À CET ASSORTIMENT.
NOTE 3 DU CHAPITRE 8 : LES FRUITS SÉCHÉS AU MOYEN D'HUILE VÉGÉTALE SONT CLASSÉS AU PRÉSENT CHAPITRE.
NESH RELATIVES À LA POSITION 0806 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES RAISINS SECS "SULTAN".
Mots-clés
AS CUBESDRIED FRUITSHAZELNUTSMIXTURESPINEAPPLESRAISINSSUGARS