Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0813401000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

081340100080Pêches, y compris les brugnons et nectarines6%
FR-RTC-2014-0008020813401000

Pêches séchées partiellement réhydratées ayant subi une pasteurisation, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 200 gr.

FR-RTC-2015-0047740813405000

Morceaux de papaye séchés

FR-RTC-2014-0007850813403000

Poires séchées et partiellement réhydratées, ayant subi une pasteurisation, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 1 ou 2 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-0308131000

Assortiment de marchandises destiné à la consommation humaine conditionné ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable. Ce RTC ne reprend que les abricots, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-029100713101000

Graines de pois sec, de l’espèce pisum sativum, écossées, à ensemencer, conditionnées en carton ou en sac.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI