Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0813503900"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

081350390080autres6%
FR-E4-2006-004694-010813503900

MELANGE DE FRUITS SECS PRESENTES DANS UNE CORBEILLE EN BAMBOU COMPOSITION: -NOISETTES EN COQUES -AMANDES EN COQUES -NOIX EN COQUES POIDS:1KG LA CORBEILLE EN BAMBOU FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC: FR-E4-2006-004694-02

FR-E4-2005-004506-010813503900

CORBEILLE DE FRUITS A COQUES COMPOSITION : NOISETTES EN COQUES, NOIX EN COQUES, AMANDES EN COQUES. LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE

FR-E4-2005-0045070813503900

CORBEILLE DE FRUITS A COQUES, CONTENUS DANS UNE CORBEILLE EN OSIER AVEC UN CASSE-NOIX. COMPOSITION: NOISETTES EN COQUES, AMANDES EN COQUES, NOIX COQUES, NOIX DE PECAN. LA CORBEILLE EN OSIER ET LE CASSE-NOIX FONT L'OBJET DE CLASSEMENTS SEPARES (RTC : FR-E4-2005-004507-01 ET 4507-02).

FRFR-RTC-2013-1582800813503930

Mélange de graines et de fruits entiers "cocktail gourmet", conditionné en bocaux de verre d'un contenant de 55g, 80g, 95g et 115g, et en bocaux PET de 70g.

FR-E4-2009-001796-010813509900

ASSORTIMENT DE FRUITS SECHES, DE FRUITS PREPARES ET DE SUCRERIES, PRESENTES DANS UNE CORBEILLE OVALE EN CORDELETTES A ARMATURE MÉTALLIQUE. POIDS: 0.750KG LA CORBEILLE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE SUR LE RTC N°FR-E4-2009-001796-02

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI