Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0813509170"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

081350917080contenant des noisettes6%
FR-RTC-2017-0022190813509170

Mélange de fruits secs et noisettes, conditionné en sachet de 25 gr.

FR-RTC-2017-0026380813509170

Mélange de fruits séchés, de noisettes et d'amandes, conditionné en bocaux.

FR-RTC-2015-0067140813509170

Mélange de fruits séchés, y compris de la noisette, destiné à la boulangerie et conditionné en sachet plastique de 5kg.

FR-RTC-2014-0051730813509170

Mélange de différents fruits secs (raisins, noisettes, pistaches), destiné à la boulangerie (pour réalisation de pains spéciaux...), conditionné pour la vente en seau plastique d'une contenance de 5 kg.

FR-RTC-2014-0046340813509170

Mélange de fruits secs, raisins, noisettes entières et pistaches décortiquées entières naturelles, destiné à la boulangerie (pour réalisation de pains spéciaux...), conditionné pour la vente en sac plastique de 5 kg ou en colis carton de 10 sacs plastiques de 2 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI