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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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FRBTIFR-BTI-2025-090683203001000

Préparation à base de matière colorante d’origine végétale, se présentant sous la forme d’une poudre de couleur rouge, utilisée comme matière première dans l’industrie cosmétique, conditionnée pour la vente au détail en sachet aluminium d’un poids de 1kg et en échantillons.

FRBTIFR-BTI-2025-090694911990000

Plaques en matière en plastique (PVC), de différentes formes (rectangulaire, ronde ou triangulaire), comportant des inscriptions et des images imprimées en couleur et dotées de petits trous afin de les accrocher. Il s'agit de plaques de signalisation, de repérage pour les installations et canalisations du réseau gaz, etc.

FRBTIFR-BTI-2025-0906273089059

Châssis fixe servant de support pour panneaux solaires, destiné à être posé et fixé au sol, (le panneau solaire n’est pas repris dans ce RTC). Il se présente sous la forme d’un cadre muni de pieds consistant en un assemblage de tôles pliées consistant en colonnes, poutres porteuses et rails de guidage constitués en acier galvanisé avec un revêtement d’alliage de zinc-aluminium-magnésium (de type S350GD + ZAM275). Le châssis est présenté à l’état démonté, en kit, avec des accessoires tels que des brides et des boulons galvanisés à chaud, en acier inoxydable et des plaques conductrices.

FRBTIFR-BTI-2021-090673305900000

Huile végétale de chanvre (Cannabis sativa), présentée sous forme liquide, destinée à usage cosmétique (pour le soin de la peau et des cheveux), conditionnée pour la vente au détail en flacon de 100ml.

FRBTIFR-BTI-2021-090658481900090

Silencieux pour circuit d'air comprimé industriel (alimenté soit par un compresseur soit par une pompe à vide) destiné à être monté sur l’échappement d’électrovannes pneumatiques elles-mêmes intégrées dans des machines de production industrielles (produisant des pièces dans de très nombreuses activités différentes et industries), sous la forme d’un tube perforé (Composition: série AB, SPK et SS: Acier traité contre la corrosion; Séries VS et VSS: Acier traité et Laiton; Série VD: Laiton et acier inoxydable; Séries AAS et VSD: Acier inoxydable; Séries SU, PSU et PSE: Plastique; Toutes les autres séries: Laiton et Bronze fritté) avec grille et pièce filetée.

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