Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "0910209000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

091020900080broyé ou pulvérisé6%
FR-RTC-2015-0042400910209000

Safran en poudre

FR-PRO-2012-0019470910201000

SACHET CONTENANT DU SAFRAN NATUREL, NON BROYÉ. LE PRODUIT EST DESTINÉ A UN USAGE ALIMENTAIRE.

FRFR-E4-2004-0026510910201000

SAFRAN NON BROYE NI PULVERISE CONDITIONNE POUR LA VENTE AU DETAIL

FRBTIFR-BTI-2025-043470910919000

Mélange d’épices à base de curcuma et de gingembre additionné de réglisse, présenté sous forme de poudre, destiné à être consommer sous forme d’infusion, conditionné pour la vente au détail en emballage contenant 19 sticks pour un poids net à l’unité de 1.5 g soit 15 g pour l’ensemble.

FRBTIFR-BTI-2024-029200910300000

Curcuma (Curcuma Longa L., famille des Zingiberaceae) en poudre de couleur jaune foncé à orange foncé, d’arôme terreux, à la saveur légèrement amère et piquante, destiné à assaisonner les plats en cuisine.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI